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16 150 résultats pour « Huméry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261acd58014677422f5a

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

pâture" dans laquelle son poney avait été dérobé ; que, s'agissant du recel des quatre poneys dérobés dans la nuit du 29 au 30 septembre 1996 à Saint-Aubin-Celloville (Seine-Maritime) au préjudice d'Hubert

Source officielle

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TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69fdc52ccdc6046d47090444

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/ 1488 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 6 MAI 2026 ENTRE : SAS HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Marion HUBERT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d892e5cdc6046d47bbda14

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

à l'audience, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP SCP BRODU CICUREL MEYNARD MARIE CHADEFAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 et Me Lionel LEFEBVRE de la SELARL SELARL CABINET HUBERT

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e54

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

témoignage Maxime Humbert D. 54) ; qu'en particulier, l'examen psychiatrique de A... ne permet pas d'affirmer qu'il est enclin au mensonge ; que de surcroît, la thèse du prévenu selon laquelle il y a eu

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1800226_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

répondu clairement aux questions qui lui ont été posées dans le cadre de sa mission ; Sur les préjudices : - B, qui est droitière, a subi un préjudice scolaire en ce qu'ayant subi, pour allonger l'humérus

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d88d15cdc6046d47bb2b0f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Exaltation de l'humeur avec déni des troubles, forte labilité de l'humeur et impulsivité avec imprévisibilité comportementale. Opposition totale à l'hospitalisation.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean- Marie Z

61372683cd58014677426299

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

doloris - 10 000 euros, Yvette X... qui a subi trois opérations, quatre hospitalisations et de nombreuses séances de rééducation a été victime d'une fracture spiroïde du tiers moyen, tiers supérieur de l'humérus

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00206_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

C et le déplacement intra-articulaire de l'extrémité supérieure de l'humérus, le chirurgien du centre hospitalier de Senlis aurait dû réaliser un scanner préopératoire.

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424941

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

diligentée à sa demande ; "que la Cour relève que : - ses déclarations précises, circonstanciées et concordantes recueillies lors de l'enquête et de l'instruction ne peuvent être écartées selon l'humeur

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb257

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

B... illustr(ai)ent plus une incomptabilité d'humeur avec Mme A... qu'ils ne démontr(ai)ent l'indiscipline de cette dernière", la cour d'appel l'a dénaturé, violant l'article 1134 du Code civil ; Mais

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001946_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

B a fait l'objet d'un examen par radiographie et s'est vu diagnostiquer une fracture de la métaphyse proximale de l'humérus et du tubercule majeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed45

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e93c

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e6b201587f74be02be

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le certificat médical final, établi le 28 mars 2018, indique une « cure de pseudoarthrose de l'humérus droit ».

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CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92868

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

est fondée ; Que c'est ainsi que : - le Dr A... le 8 octobre 2012 (certificat médical initial du CHU-pièce 4) décrit la fracture complexe de l'humérus atteint, occasionnant une ITT inférieure à 3 mois

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Hubert C

61372541cd5801467741c3eb

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Hubert, LE GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 18 octobre 1991, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786fd9cdc6046d47d73338

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

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CA

Chambre 4-8

64bb73290d42fcd969e7ce55

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[N] à 20% à compter du 11 janvier 2020 pour 'lésion transfixiante de l'insertion humérale du sous scapulaire avec séquelles d'amplitude du membre supérieur droit chez un droitier'.

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CA

1re Chambre A

61629bb5eaaf44d62f53e852

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

[C] à l'hôpital de [8], le 23 mars 2006 à 15h30, diagnostiquant une fracture de la diaphyse humérale gauche nécessitant une intervention chirurgicale, une contusion à l'arcade gauche et une dermabrasion

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CAA

6ème chambre

DCA_24NT00036_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

ministre de la défense a refusé de faire droit à sa demande de pension militaire d'invalidité et de fixer son taux d'invalidité à 20 % au titre des séquelles de fracture comminutive intercondylienne de l'humérus

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