A... l'avait touchée, avant de lui introduire un doigt dans le vagin ; que Mme Laure C..., sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et

Etant rappelé que par principe : - le parent chez lequel les enfants ont leur résidence habituelle doit notifier à l'autre parent tout changement de domicile dans le délai d'UN MOIS à compter du changement

Etant rappelé que par principe : - le parent chez lequel les enfants ont leur résidence habituelle doit notifier à l’autre parent tout changement de domicile dans le délai d’UN MOIS à compter du changement

bien que mieux” depuis deux ans et qu’il faut 4 à 6 semaines pour qu’un traitement antidépresseur fasse effet, ce que le patient “accepte de mauvaise grâce”.

00840 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Septembre 2011 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de PARIS, section commerce, RG no F08/ 11781 APPELANTE Mademoiselle Sarah

, [Adresse 1] - [Localité 7], non comparant, ni représenté, PATIENT HOSPITALISÉ - Monsieur [Z] [O], sous curatelle de l’UDAF de La Sarthe né le 12 Février 1997 à [Localité 8], domicilié [Adresse

Il soutient que Mme C bénéficie d'autorisations provisoires de séjour en qualité de parent d'enfant malade.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delvolvé et Trichet, avocat aux Conseils, pour la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe.

Un mémoire en défense, produit par le préfet de la Sarthe, a été enregistré le 1er septembre 2022, soit postérieurement à la clôture de l'instruction.

Il ne peut en revanche substituer son avis à l’évaluation, par les médecins, des troubles psychiques du patient. M. [H] [K] n’a pas comparu à l’audience.

Il ne peut en revanche substituer son avis à l’évaluation, par les médecins, des troubles psychiques du patient et de son consentement aux soins. A laudience, M.

Il ne peut en revanche substituer son avis à l’évaluation, par les médecins, des troubles psychiques du patient et de son consentement aux soins.

, PRÉFECTURE DE LA SARTHE, [Adresse 5], non comparant, ni représenté, PATIENT HOSPITALISÉ : - Monsieur [D]-[C] [Y], sous curatelle de l’ATH né le 01 Mai 1991 à [Localité 8], domicilié [Adresse 3],

le jour même à 17h00, FAITS ET PROCEDURE Sur décision du directeur de l'établissement public de santé mentale de la Sarthe en date du 11 avril 2022, M.

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Sarah

__________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 15 octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah

URGENCE) MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 09 janvier 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Sarah

COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 24/02837 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZERU MINUTE: 24/760 Nous, Sarah