Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller,

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas Drancourt, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 08 décembre 2022 tenue par Sylvie

C (article 3), a mis à la charge de l'Etat la somme globale de 2 000 euros à verser à Me Sylvie Laporte, conseil de Mme B et M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère

Louis X... n'a été enregistré par la caisse primaire assurance maladie (CPAM) de la Mayenne que le 21 octobre 2008 (cachet faisant foi).

La Marta, demeurant ..., 73 / de Mme Sylvie YQ..., demeurant ..., 74 / de Mme Nelly YR..., demeurant ...

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère (Rapporteur

Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Mai 2008.

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sylvie MARTIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame SCHNEIDER, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BOU, Conseiller Madame

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère

du Beau Soleil - 74120 MEGEVE Sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 05 avril 2022 avec l'assistance de Mme Sylvie

de Prud'hommes de LYON d 05 Septembre 2005 RG : F 03/03540 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2006 APPELANT :Monsieur Boubakeur X... ... comparant en personne, assisté de Me Sylvie

Phounkham A..., demeurant ..., 2 / de Mme Corinne G..., demeurant ..., 3 / de Mme Sylvie H..., demeurant ..., 4 / de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Michel RISPE, Président de chambre Madame Laurence CHAINTRON, Conseillère Mme Sylvie FETIZON, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - Contradictoire - par mise à

LE DIRECTEUR DU GHU PARIS PSYCHIATRIE SITE HAUTEVILLE demeurant 24/26 rue d'Hauteville - 75010 PARIS non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Sylvie SCHLANGER, avocate

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Madame Agnès TAPIN, magistrat honoraire