Catherine BOURGI-VITTORI, avocat au barreau de Paris, toque : E 1667 DEFENDEURS et DEMANDEURS A LA SAISINE INTIMES et APPELANTS Madame Anne Z... épouse X... ... 75016 PARIS Monsieur Thierry

Thierry et Monsieur Z... Augustin a quitter la salle d'audience.

Il est également constant que la juridiction se doit de rechercher un interprète dans une langue comprise par l'intéressé et pas seulement dans sa langue natale.

Une cure de cette fistule a été mise en œuvre au centre hospitalier de Château-Thierry le 18 octobre 2017.

Thierry X...

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 6 avril 1995, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-François Z... du chef de blessures involontaires

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Thierry CONTI, Juges. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.

Thierry, juge des référés - et les observations de Me de Seze, représentant M.

THIEFFRY magistrats chargés d' instruire l' affaire qui ont entendu seuls les plaidoiries, les représentants ne s' y étant pas opposés et qui en ont rendu compte à la cour dans leur délibéré, les conseils

: 1°) d’annuler la délibération n°2024-018 du 31 janvier 2024, par laquelle le conseil municipal de la commune des Deux-Alpes a approuvé la modification n°2 du plan local d’urbanisme de Mont de Lans

né le 1er Octobre 1934 à SANXAY (86) Madame Denise Y... épouse X..., agissant en tant qu'héritière de Monsieur Thierry X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 octobre 2007), que Thierry X... ayant souscrit auprès de la société La Mondiale

Thierry à Monsieur Patrice X..., et ce, à compter du 29 décembre 2005, Condamne en conséquence Monsieur Thierry A... à verser à monsieur Patrice X... les sommes suivantes: -1339,29 € au titre de

compétence écrite, notamment, s'agissant de la sécurité et de l'hygiène n'était intervenue entre Jean-Claude X..., directeur général de la société Chaîne Thermale du Soleil et Serge Y..., encore moins avec Thierry

[J] [E] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ M.

[F] [N] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour INTIMÉ M.

Il soutient que : - la décision est entachée d'erreur d'appréciation au regard de son niveau de langue française ; - il réside en France depuis 39 ans, ses enfants sont français, ses parents étaient