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Par un mémoire enregistré le 30 décembre 2024, la Sociétés the Social Club, représentée par Me Barnier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante la somme

Par un mémoire en défense enregistré le 18 février 2025, le CHU de Nîmes, représenté par Me Barnier, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions à fin de résiliation et au rejet du surplus de la

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AMARANTE, représenté par son syndic l'agence BIMBENET, 96 rue Bannier, 45000 Orléans, pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en

Italy 11/01/2010 Household Teresa ALFANI 1952 Luigi ALFANI 1953 Wladimiro ALFANO 1942 Giovanni ALFERJ 1936   Giovanna ALIBERTI 1943 Romano AMOROSO 1942 Household Maria BAGGI 1937 Giuseppe BAGGI 1940

Portalis DBVB-V-B7G-BI2NR [F] [B] C/ S.A. [3] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2026 à : Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie BAGNIS

00259 - N° Portalis DB22-W-B7I-RZWW Code NAC : 78F MINUTE N° : 24/ DEMANDEUR Monsieur [C] [D] [H] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Emmanuelle DE BARNIER-BERNIER

octobre 2024, les fonctions de membre non permanent du collège de l’Autorité de la concurrence, puis, du 11 octobre au 13 décembre 2024, celles de directrice adjointe du cabinet de Monsieur Michel Barnier

par lequel le maire de La Gaude a refusé de lui délivrer un permis de construire portant sur la réalisation d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée section BY n° 68, située 385 chemin du Barnier

A... re résenté ar Me Djeumain Bagni, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 13 avril 2023 du tribunal administratif de Châlons-en-Cham agne ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 juin 2022 ar

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 avril 2021 et 26 mai 2023, la société civile immobilière (SCI) Bruno, représentée par Me Bagnis, demande au tribunal, dans

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire de production de pièces enregistrés respectivement les 11 et 15 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Djeumain-Bagni, demande à la cour :

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Rôle N° RG 18/08586 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCPCF [S] [U] C/ [I] [E] [K] [J] épouse [E] [T] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Stéphanie BAGNIS

Portalis DBVB-V-B7F-BHXOF [J] [E] veuve [T] SCI GAMA C/ [W] [T] épouse [G] [P] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Stéphanie BAGNIS

BARBERI est un ressortissant italien né en 1927, résidant à Agrigente     Cornelia BARDAS est une ressortissante italienne née en 1944, résidant à Agrigente     Enrica BARNI

BARNIER La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Jasserand, greffière d'audience, Mme Jourdan a lu son rapport et entendu les observations de : - De Me Barnier, représentant Grenoble Alpes

Barnier-laurenties, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 septembre 2025, en présence de Mme Barnier, greffière : - le rapport de M.