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16 150 résultats pour « Camille SANS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472472.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 1er mars 2024.

Source officielle

Page 19 sur 808

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Journal officiel
Créations

Ryley Nails & Beauty, HUBERT, Céline, Camille, Geneviève, SANS

SIREN 804589273Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/01/2024

Voir →

Créations

CAMILLE SANSON, 17 DEORES, Sanson, Camille Marie-Corinne

SIREN 528333792Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

31/10/2022

Voir →

Créations

Sans Huile de Palme, Lambert, Léonard Pierre Camille Jean

SIREN 820674067GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/10/2017

Voir →

Ventes et cessions

les gavottes, GIBBESE, ESQUERRE, Danièle, Sylvie, Camille, Marcel, Joseph, FALCO-SANS

SIREN 822857116GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

13/10/2016

Voir →

CC

cr

61372575cd5801467741de9e

Cassation

5 octobre 1995

5 octobre 1995

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PAVIOT Camille

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489111.20240612

Admin. suprême

12 juin 2024

12 juin 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490052.20240612

Admin. suprême

12 juin 2024

12 juin 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494231.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille Belloc, auditrice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1420939_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SOCIETE CAMILLE II.

Source officielle
CC

cr

6079a7e79ba5988459c4b53b

Cassation

13 mai 1976

13 mai 1976

(CAMILLE), AU PREJUDICE DE SA MERE, N'ETANT PAS PUNISSABLES, IL N'Y A PAS LIEU DE LES DETERMINER AUTREMENT ; " ALORS QU'IL RESULTE DU RAPPORT D'ENQUETE ETABLI A LA DEMANDE DU MAGISTRAT INSTRUCTEUR QUE

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:498148.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Vu la procédure suivante : La commune de Vallauris Golfe-Juan (Alpes-Maritimes), la société D Marin Port Camille Rayon et la société D Marinas Hellas ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2511501_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision d'attribution des créneaux sportifs en date du 28 mai 2025 prise par le syndicat intercommunal en vue de l'implantation du lycée Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eab

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

(défendeurs) : 7 / 10èmes, -maison Camille (lots 2,3,8 et 14) : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X... (demandeurs) : 1 / 2, . héritiers de Monsieur Paul François X...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:316

CJUE

9 juillet 1992

9 juillet 1992

. # Camille Petit contre Office national des pensions. # Demande de décision préjudicielle: Tribunal du travail de Bruxelles - Belgique. # Libre circulation des travailleurs - Législation nationale sur

Source officielle
TJ

Référés

6a0f866ecdc6046d477fe2fa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

271, prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Camille

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2108145_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

A B, professeur agrégé d'histoire-géographie, a été affecté à compter de septembre 2019 au collège-lycée Camille Sée de Paris (75015).

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00069_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Sur l'intervention de l'EPLE Lycées Camille Jullian : 6.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660e430f0740db0008fa93e7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[W] [B] [C] [Adresse 16] [Localité 1] Représenté par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eba

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

Jacques Y..., Mme Camille C... et Mme Denise C..., aux droits de laquelle viennent Jacques Y... et Mme Camille C..., en leur qualité de légataires universels et de détenteurs du droit moral sur l'oeuvre

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d61581a7b805de12b63c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [R] [K] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Camille

Source officielle
TJ

Jld

6682f88dd7288dcb2a035da4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

2024 - NOTIFICATION par courriel contre récépissé à : - l'avocat - monsieur le directeur de l’établissement hospitalier - à M. le Préfet des Yvelines [[[GRAON]]]Madame [T] [N][[[GRAOFF]]] 03 Rue Camille

Source officielle
TJ

2 ch cab 2

6a207722cdc6046d47fdc8b3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Jugement n° N° RG 25/01704 - N° Portalis DBXP-W-B7J-EXRV AFFAIRE : [Z] [V] C/ [Q] [R] [H] épouse [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d69d

Appel

7 février 2011

7 février 2011

familiales de Bourg-en-Bresse a constaté la non-conciliation entre les époux Fabienne Y... et Éric X..., a notamment constaté que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant Camille

Source officielle