Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2302485_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Freydefont a été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2200933_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 1er février 2023 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203005_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 24 mars 2023, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu : - les observations de Me Sabrine, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308643_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 25 septembre 2023, tenue en présence de Madame Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Aït Mouhoub, représentant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308650_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 25 septembre 2023, tenue en présence de Madame Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport, en l'absence du requérant et du préfet de Seine-et-Marne
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309258_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 29 septembre 2023 à 10h00 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, ont été entendus : - Mme Letort, qui a lu son rapport et a informé les parties, en
Source officielle10ème chambre
DTA_2405481_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique tenue le 5 février 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2405738_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique tenue le 5 février 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2406512_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 5 mars 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2406618_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 5 mars 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2300674_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Freydefont a été entendu au cours de l'audience publique du 18 février 2025, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500494_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Dannaud, représentant M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03808_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
B, représenté par Me Dannaud, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2213058 du 21 juillet 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2022 du préfet de police
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a663199324999a647a5494
13 janvier 2025
13 janvier 2025
de VERSAILLES, DÉFENDEUR : CNAV [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par madame [P] [Y], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Madame Yveline DARNEAU
Source officielleDeuxième Chambre Civile
68eea85922996ce544830bed
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, Magistrate honoraire Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée le 02 Juin 2025 devant Anita DARNAUD, siégeant en qualité de Juge Rapporteur qui a été entendu en son rapport par les membres
Source officielleciv3
613723c7cd5801467740e07a
7 juin 2001
7 juin 2001
suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Valaisan 1, dont le siège est : 73700 La Rosière, représenté par son syndic la société Gestion Immobilière Tressou-Dareau
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007622466
4 novembre 1987
4 novembre 1987
l'impôt sur le revenu est constitué par l'excédent des recettes totales sur les dépenses nécessitées par l'exercice de la profession" ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société "Clinique Darnal
Source officielle1ère Chambre
69ced0a7cdc6046d47e7af7f
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE MONT DE MARSAN ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT INCIDENTS DÉCISION DU 02 AVRIL 2026 N° RG 24/00907 - N° Portalis DBYM-W-B7I-DM3D NOTIFICATIONS le : - FEX + CCC à Maître DUTIN, DARSAUT-DARROZE
Source officielle10ème chambre
DTA_2301072_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique du 7 janvier 2025, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, le rapport de M. Freydefont.
Source officielle10ème chambre
DTA_2303279_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Freydefont a été entendu au cours de l'audience publique du 18 février 2025, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience.
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