dispositions de l'article 786 du nouveau code de proc dure civile, l'affaire a t d battue Ë l'audience publique du 15 F vrier 2005, les avocats des parties ne s'y tant pas oppos s, devant Madame Simone GABORIAU

en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick GABORIAU

RUAU, Représentant des salariés Greffier : Delphine PROVOST-GABORIEAU, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Janvier 2026.

parcelles cadastrées G n° 235, 237, 607, 609, 673 et 676 situées chemin de Gaillard à Beychac-et-Cailleau.

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier. DEMANDERESSE S.A.

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier. DEMANDERESSE La S.C.I.

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Pottier, rapporteur public, - et les observations de Me Verdier, représentant Mme B, et de Me Gautriaud substituant Me Badin, représentant le président de l'université Paris II Panthéon-Assas.

Jean-Pierre X..., avait les yeux bandés et était âgé de 14 ans, évoquant des attouchements, des fellations réciproques et une sodomie ; que si Jean-Pierre X..., qui a cependant reconnu avoir offert des cadeaux

, Présidente, et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Marion BRYLINSKI

COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) No de rôle : 06 / 03025 CT

COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 9 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) No de rôle : 06 / 04848 IT

Virgin) a conclu avec la société de droit irlandais Smartbox Experience Limited (la société Smartbox), un contrat dit de « commission à la vente » à effet au 1er mai 2010, afin de vendre les coffrets cadeaux

aux motifs qu'il est avéré que Géraldine X..., épouse Y..., a fait constater par les services de police le 26 octobre 2003 l'ouverture d'une fenêtre, située au premier étage de son domicile, dont le carreau

descendants de Jean Y..., frère de A..., ont assigné Mme Le Goff aux fins de faire juger que celle-ci n'avait aucun droit ni titre sur la sépulture et demandaient l'exhumation et le transfert hors du caveau

Baudoin X..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la société Caillette et Dony, 5 / de M.

pas à le payer; "que la caissière lui faisant confiance, l'autorisa à l'emporter sans le payer et que l'information n'a pas établi de façon certaine que le chef de rayon lui ait effectivement fait cadeau

désordres résultant d'infiltrations n'étaient pas connus dans toute leur ampleur et leurs conséquences alors même que le procès-verbal de réception avait mentionné des réserves quant aux joints entre carreaux