Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
603296b46b0dfe0b6086d8ff
22 décembre 2017
22 décembre 2017
FAITS ET PROCEDURE [H] [G] dit [F], sculpteur et illustrateur français né en 1930 décédé le [Date naissance 2] 2014, a réalisé en 1968.un buste de Marianne, symbolisant la République Française, sous
Source officielle2ème chambre
DTA_2209062_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
C et Mme F, requérants, - les observations de Me Quiviger, substituant Me Charrel, représentant la commune de Genas, - et celles de Me Le Priol, représentant la SCCV Marianne.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301327_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le rapport de Mme Markarian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302085_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Délibéré après l'audience du 2 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Markarian, présidente, M. Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303384_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 5 juin 2023, en présence de Mme Ibram, greffière d'audience : - le rapport de Mme Markarian, présidente ; - les observations de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306458_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d46
2 décembre 2014
2 décembre 2014
-2- EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS Du mariage de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Mathieu le 30 novembre 1985, Anais le 21 octobre 1989 et Marianne le 20 novembre 1996.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047875618
30 juin 2023
30 juin 2023
Accord de méthode relatif aux procédures de consultation des représentants du personnel sur l’offre de rachat du Golden Tulip Villa Massalia
Source officielle1ère Chambre
64a50d00b8594705dbfcccbd
4 juillet 2023
4 juillet 2023
FONCIERE EPILOGUE Représentée par Me Marianne HELIAS de la SELARL MARIANNE HELIAS, avocat au barreau de QUIMPER --------------------------------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
EASAIR se constituait partie civile dans la procédure ouvertec/X du chef d'homicides volontaires
6253ca71bd3db21cbdd8b0c2
30 avril 2008
30 avril 2008
Vu la procédure instruite au Tribunal de Grande Instance de BESANCON, contre: X du chef d'homicides involontaires Partie civile : Société LEASAIR domicile élu au cabinet de Maître MARIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d543
1 février 2011
1 février 2011
Des relations de Mme Marianne Y... et M. Philippe X..., est née Séphora le 24 septembre 2002. Les parents se sont séparés fin mars 2004.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300858_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206047_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01900
28 septembre 2011
28 septembre 2011
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Parking Mazarine ; la condamne à payer à MM.
Source officielleJAF
69657756cdc6046d47131114
6 janvier 2026
6 janvier 2026
. ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDEURS Madame [U] [P] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 10] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Marianne PENOT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66216057c8ec436236de9802
18 avril 2024
18 avril 2024
Grosses délivrées le à Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0c8fd6229a4e589b671
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Eric VISSERON Exp délivrées le à Service des expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65848c78e41137cbf9fc438f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
délivrées le à Me Gaëlle CHEVREAU Me Charlène CROCHET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008088246
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Vu 1°, sous le n° 235575, la requête, enregistrée le 4 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marianne X..., ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) condamne
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-8
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Monsieur Jublin souhaite rejoindre la société par actions simplifiée Mazarine, intervenant dans le domaine de la communication dédiée aux acteurs du luxe, de la mode et des institutions culturelles,
Source officiellePage 19 sur 423