- surveillant conducteur d'appareils, du 14 mai 1979 au 31 décembre 1980, à la mine d'Arjuzanx, - conducteur bulldozer, du 1er janvier 1981 au 1er juillet 1983, à la mine d'Arjuzanx, - mécanicien

X..., engagé le 7 septembre 1959, en qualité de dépanneur mécanicien à temps complet, par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, a adhéré à la convention de préretraite progressive conclue

QUE SI LA CONFEDERATION REQUERANTE SOUTIENT QUE CETTE COMMISSION N'AURAIT PAS ETE REPRESENTATIVE DE LA PROFESSION AU MOTIF QUE LA FEDERATION NATIONALE INDEPENDANTE DU SYNDICAT DES MECANICIENS EN PROTHESE

A n'a pas d'attaches fortes sur le territoire français et n'établit pas être exposé à des peines ou traitements contraires à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés

[I] et traite une question de planning ; qu'enfin aucune pièce ne vient attester de ce que M.

S'étant maintenu sur le territoire sans titre de séjour, il a été interpellé suite à un contrôle de la gendarmerie de Libourne au sein de l'entreprise qui l'emploie en tant que chef mécanicien.

A exerce l'activité de mécanicien et que ses trois frères résident régulièrement en France, ne saurait suffire à démontrer qu'en refusant de lui accorder un délai pour exécuter la mesure d'éloignement,

J'ai interpellé [B] pour lui demander ce qu'il était en train de faire, ce dernier a reconnu les faits.

Versailles 12 juin 2014) rendus sur renvoi après cassation (Soc., 9 octobre 2012 n° 11-23. 143) qu'à la suite des évolutions technologiques permettant le pilotage des avions sans le concours d'un officier mécanicien

1964 au 30 juin 1997, - Gilbert K... : ajusteur mécanicien du 29 mai 1961 au 30 juin 1996 ; Gilbert M... : grutier sur engin de levage réparation navale et chargé d'entretien du 24 janvier 1983 au 31

B serait reconduit, en cas d'exécution d'office de cette mesure, vers le pays dont il a la nationalité dès lors qu'il n'établit pas être exposé à des peines ou traitements inhumains ou dégradants en cas

Je travaille en tant que mécanicien en Albanie. On aurait pu nous envoyer de l’argent supplémentaire si besoin.

Il est mécanicien.   Il est représenté devant la Cour par M es Mesut BEKTAŞ et Meral Danış BEKTAŞ, avocats au barreau de Diyarbakır (Turquie).

L'expertise du véhicule n'a pas été effectuée par un mécanicien indépendant et donc impartial alors que l'engin avait été accidenté quelques jours avant l'incident du 27 mai 2016, au cours duquel plusieurs

[Y] en qualité de mécanicien. Elle l'a licenciée le 20 juillet 2020 pour faute grave après l'avoir mis à pied à titre conservatoire.

B... a, en tant qu’ouvrier de l’Etat au sein de la direction des constructions navales de Nantes-Indret, exercé les fonctions de mécanicien de maintenance du 1er janvier 1975 au 12 août 1999 après avoir

elle, et fait état en revanche de l'exposition de celui-ci au risque lié à l'inhalation des poussières d'amiante chez les précédents employeurs de la victime, qui pendant 10 ans a travaillé comme mécanicien

X..., artisan mécanicien né en 1941, a été victime d'un accident de la circulation le 15 juin 2000 dans lequel est impliqué le véhicule conduit par M. Y... assuré à MPF (AREAS).

séjour et d'emploi du 9 octobre 1987 : " Les dispositions du présent accord ne font pas obstacle à l'application de la législation des deux Etats sur le séjour des étrangers sur tous les points non traités

- sur l'inégalité de traitement - l'intimé fait valoir l'existence d'une inégalité de traitement illicite ayant engendré un manque à gagner au titre de sa prime d'ancienneté.