CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 193 résultats pour « Alexandre DE VITA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

6274ba842799a9057d5dcde3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL

Source officielle

Page 2 sur 260

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-2

6274ba7d2799a9057d5dcddf

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742744f

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

donne peu d'explications au regard des charges qui pèsent sur lui, il convient d'empêcher, jusqu'au jugement sur le fond, toute concertation frauduleuse permettant de "construire", notamment avec Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AXA FRANCE IARD Recherchée en sa qualité d'assureur de la société MAC et de la SAS SOTECO représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Référés et Recours

69f4397ccdc6046d472d8343

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Defendeurs au référé, non comparants Par actes de la Selarl Carpanetti, commissaires de justice à [Localité 2], de la Scp Martinez-Constensou et Caron, commissaires de justice à Samatan et de la Selas Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f449f5cdc6046d472f14a2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Copie exécutoire délivrée le à Me Romain CHERFILS Me Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01912

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

d'appel, qui a affirmé purement et simplement qu'il était coupable d'un « refus persistant » de se soumettre à ses obligations d'information de son employeur, sans justifier cette affirmation par le visa

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6706d410f1d01e3c86f2d4af

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Alexandra FURTMAIR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Alexander Z... Nina Z... Tanja Z... épouse A... Serge B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f56e6cdc6046d477c096b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE La Société PANAME SERVICES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6274ba782799a9057d5dcddd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-69005-69473

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

Volkovsky, Alexander Novozhilov, Vladimir Kulakov , conseillers   ; Gouvernement   roumain :   Roxana Rizoiu , agente , Irina Donciu , conseillère   ; Requérants   :   &#

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb21c548bc59fcf4f0f9a

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

en leur demande reconventionnelle de dommages intérêts'; -les en a déboutés'; - condamné la SAS Alexander Pro aux dépens'; -rejeté l'ensemble des demandes présentées par les parties au visa des dispositions

Source officielle
CC

cr

613725bfcd58014677420377

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

recouvrer la qualification de coups mortels ; " alors, d'une part, que la chambre d'accusation a constaté que Y... avait tiré avec une arme à feu particulièrement meurtrière en direction d'une partie vitale

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426db9

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

X... et/ou Marie-Françoise Z..., épouse X..., et/ou la SCI Flandre X... et/ou la SCI Alexandre Strasbourg et/ou la SCI Sébastien Strasbourg et/ou la SCI Jules Strasbourg, ainsi que dans les locaux et dépendances

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423678

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2001, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, chacun, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

6966cbf1cdc6046d47312094

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BOUTEAU représentée par Maître Alexandra BOUTEAU, avocat au barreau de Paris DÉFENDEUR Monsieur [T] [M] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

/08/2024 1   000 EUR au titre de la déclaration unilatérale du Gouvernement     et     1   000 EUR alloués par la Cour     1309/20 18/12/2019 (192 requérants) Vito

Source officielle