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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110168
7 mars 2018
7 mars 2018
X... est informé par le docteur C..., infectiologue à l'hôpital Saint Joseph de l'existence d'une infection du genou gauche ; Que ces experts ont conclu : - que la prise en charge par M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101780_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Genis-Pouilly sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8af
13 septembre 2011
13 septembre 2011
née le 24 Février 1939 à SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (69930) ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Frédéric ZENATI-CASTAING, avocat au barreau
Source officielle5ème Chambre
660e431d0740db0008fa9617
3 avril 2024
3 avril 2024
[F] reconnaît avoir dû consulter pour son genou droit dans les 5 années antérieures à la souscription du contrat mais invoque l'expertise du docteur [Z] qui a écarté toute fausse déclaration intentionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300578_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
que le service des urgences du centre hospitalier d'Angoulême a commis, à deux reprises, des erreurs de diagnostics ; le 12 juillet 2022, elle s'est rendue aux urgences à la suite d'un blocage de son genou
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2200833_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A a été assujetti au titre de l'année 2017 en raison d'un immeuble situé à Saint-Genou.
Source officielleTrib. de Commerce
69c9fac9cdc6046d4778b942
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GENIS 2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00173_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Un permis d'aménager modificatif a été délivré par le maire de la commune de Saint-Genis-Pouilly le 15 juillet 2022.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025833573
9 mai 2012
9 mai 2012
à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX le produit de la part communale de taxe professionnelle qu'elle aurait perçu l'année précédente ; que, la commune de Saint-Genis Pouilly ayant cessé ses versements
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0dc7c25a97f0381f4f80
16 janvier 2015
16 janvier 2015
par la CPAM de Seine Saint Denis.
Source officiellecr
61372678cd58014677425d26
15 mai 2001
15 mai 2001
1992, a déclaré Pierre X... coupable d'avoir édifié une maison à usage d'habitation en non-conformité avec le permis de construire délivré le 10 septembre 1988 en ne respectant pas les hauteurs sous génoises
Source officielle14e Chambre
60321b5a0970dd52d7703a85
13 avril 2018
13 avril 2018
Le 7 octobre 2015 Madame [R] est hospitalisée et opérée d'une anse de seau du ménisque externe du genou droit par arthroscopie ' » ; Au sein de son rapport, l'expert relève en outre que [T] [D] se plaint
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112
30 mai 2017
30 mai 2017
X... disait avoir placé son genou sur la région lombaire et crié à ses collègues de le menotter, ce qu'avait fait M.
Source officielle5ème Chambre
627ca8a74781dc057dee7d0c
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y], exerçant à l'époque le métier de déménageur, a été gravement blessé, notamment au niveau de son genou droit. Par jugement du 22 mars 2001, le tribunal correctionnel de Saint-Malo a reconnu M.
Source officielle1ere Chambre
627b55a076c5d9057df8008a
10 mai 2022
10 mai 2022
[P] [H] né le 08 décembre 1940 à BIOL de nationalité française 4 Chemin Morchamp 38590 SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS Mme [C] [G] épouse [H] née le 7 septembre 1948 à SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
Source officielle7ème chambre
DTA_2311870_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Le 5 avril 2018, elle a bénéficié d’une nouvelle intervention au niveau de son genou gauche, au sein de l’hôpital Sainte Marguerite, relevant de l’AP-HM.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409598_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Le 5 septembre 2016, elle a été victime d'une entorse du genou gauche, laquelle a été reconnue comme imputable au service.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92227
2 avril 2015
2 avril 2015
.., professeur de chirurgie orthopédique à la faculté de médecine et au CHU de Lyon, dans le but d'essayer de garder la prothèse du genou gauche à tout prix en ayant recours au besoin à deux ou trois années
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973b8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le certificat médical initial, établi le 19 mai 2014 par le service des urgences de l'hôpital [4], constatait une « entorse genou gauche ».
Source officielle1ère chambre
DTA_2309111_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
représentant la commune de Saint-Genis-Pouilly.
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