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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référé président
67082a3e89f19e8c50fa402a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CHAIGNE BAKHTI IMMOBILIER a vendu à Madame [C] [T] une maison d’habitation située [Adresse 7] à [Localité 9].
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2200215_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
à Pau ; * 25 rue Louis Barthou à Pau ; * 13 rue Alfred de Lassence à Pau ; * 6 boulevard Aragon à Pau.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64b0e7f5c42a2105dbc59c06
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le 9 janvier 2013, la société Batitou a fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée.
Source officielleCCP CTX cabinet 2
68e40fd1681ed727f2a497c2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Chambre des contentieux de la protection [Adresse 6] [Localité 8] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 25/00053 - N° Portalis DB2A-W-B7J-GCIA JUGEMENT DU : 06 Octobre 2025 [P] [F] C/ [B] [V], AGENCE BARTHOU
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2304015_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A, représenté par Me Bakhti, déclare se désister de sa requête. Le président du tribunal a désigné M. Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69eb4384cdc6046d475d3c97
21 avril 2026
21 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION SARL FORET BANTOU [Adresse 1] – [Localité 1] Restauration RCS SAINT MALO 907 811 608
Source officiellecr
61372526cd5801467741b5d0
11 octobre 1990
11 octobre 1990
Bakhta épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12 chambre, en date du 10 juillet 1987, qui, pour vol, les a condamnées chacune à une année d'emprisonnement et a révoqué, à l'encontre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2209570_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
B A, représenté par Me Bakhti, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une provision d'un montant de 1 000 euros ainsi qu'aux intérêts légaux à compter du 10 juillet 2019 avec capitalisation
Source officielleChambre de la famille
6387050bbf732905d49c5555
27 avril 2022
27 avril 2022
] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Vanessa ABOUT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [D] [Z] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jérôme BACHOU
Source officielle8ème chambre
DTA_2208764_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société par actions simplifiée Les Bantous est rejetée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100026
14 janvier 2016
14 janvier 2016
X... a confié à la société Union méditerranéenne d'art contemporain, devenue société Galeries Bartoux (la société) un tableau du peintre Roger Y... ; qu'un bon de dépôt, daté du 20 juillet 2005 et signé
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600354_20260220
20 février 2026
20 février 2026
a prononcé l’exclusion définitive de sa fille ; 2°) d’ordonner sa réintégration provisoire au Lycée Louis Barthou, dans un cursus général.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c52997a2c4236379079b58
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de la SELEURL PAGES - BAKHOS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1671LBT [D] [O] Représentée par Me Lara BAKHOS de la SELEURL PAGES - BAKHOS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1671LBT
Source officiellesoc
61372206cd580146773f9988
2 novembre 1993
2 novembre 1993
X..., liquidateur, ès qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de la société à responsabilité limitée Bergamini et Bazetoux, demeurant ... (Oise), CONTRE : 1 ) M.
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b90f
3 octobre 2000
3 octobre 2000
la construction de bureaux et d'un bâtiment industriel à Mozé-sur-Louet ; que la société Fior a sous-traité le lot maçonnerie à l'entreprise Mennesson, qui l'a elle-même sous-traité à l'entreprise Bakhti
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007695078
30 avril 1986
30 avril 1986
Vu la requête enregistrée le 11 juin 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme veuve Djilali Z... née Bakhta X..., demeurant 78, bis Stade Habib Y... à Oran en Algérie, et
Source officielleciv2
Donne défautc/MM. X
613720eecd580146773ef934
25 janvier 1989
25 janvier 1989
B..., administrateur judiciaire, syndic à la liquidation des biens de la société BALTOUR, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre, section B), au profit
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500733_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
demandant au tribunal d'annuler la décision de refus opposée le 20 août 2024 par le préfet du Puy-de-Dôme à la demande d'autorisation de travail formée à son profit par la société par actions simplifiée Bantou
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301280_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c58240
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société en nom collectif Lefebvre et Trezeguet, pharmacie homéopathique Bachoue (l'acheteur), qui s'est plainte du mauvais fonctionnement d'une machine et qui a refusé
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