CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

365 résultats pour « Balzarini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

65b4add87ef77d000880b461

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[B] [H] [Adresse 21] [Localité 8] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
CA

5e chambre civile

634f95c7b5afe5adfff28b27

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [W] [P] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 15] (BELGIQUE) de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3c

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

né le 11 Mai 1964 ... 34070 MONTPELLIER représenté par la SCP LEVY , BALZARINI, SAGNES, SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A AXA FRANCE IARD représenté par son représentant légal en exercice

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b90da31367c908eb6b5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Inscrite au RCS de Lille Métropole sous le numéro 500 569 40 5, prise en la personne de ses représentants légaux domicili és ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e2a942a604f5e93681

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

MAF ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Christophe DE ARANJO

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b364071d7564000872dfa0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Clara CALL avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [H] [V] épouse

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b4add47ef77d000880b45f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[T] [W] [Adresse 23] [Adresse 12] [Localité 8] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206812_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Par un mémoire enregistré, le 13 janvier 2023, Mme C A, représentée par Me Balzarini, avocat, associé de la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre conclut à ce qu'il lui soit donné acte de ses réserves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928b6

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

CONFORT BOIS CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 114 avenue Emile Zola 75739 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6710aa5abe64d7e510245032

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

SNCF VOYAGEURS [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6867688bdd25744ff781d42f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

NGP6 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2500563_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

A représenté par Me Balzarini demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande du 1er octobre 2024 par laquelle il sollicite le paiement de l'indemnité de précarité dans

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab2cb8dca058e3e7d17

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de NARBONNE SAMCL LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) [Adresse 4] [Localité 14] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160d9dcdc6046d47086627

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] [T] né le 13 Décembre 1971 à [Localité 3] (RHONE), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats au barreau de GRENOBLE, Maître Jérémy BALZARINI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Marcella ITA 1977 430 BALLARIN Diego ITA 1963 431 BALLARINI Antonella ITA 1975 432 BALLARINI Giuseppina ITA 1973 433 BALLARINO Amelia ITA 1975 434 BALLERIA Enza ITA 1968 435 BALLERINI Dino ITA 1970 436

Source officielle
CA

4e chambre civile

64eedcb8bb2c32d969d352f2

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Crédit Lyonnais - LCL [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [U] [T] [Adresse 4] [Localité 2]

Source officielle
CA

16e chambre

63c10a6cbf9fd47c90a13ec2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

cour : Jugement rendu le 11 Avril 2022 par le Juge de l'exécution de [Localité 6] N° RG : 22/00823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Sébastien BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1fecdc6046d478950b0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007825938

Admin. suprême

4 février 1994

4 février 1994

BALLARIN à verser à M. et Mme X... la somme qu'ils demandent au titre des sommes exposées par eux et non comprises dans les dépens ; Article 1er : La requête de M. BALLARIN est rejetée.

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c5001d

Cassation

14 janvier 1981

14 janvier 1981

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE BALLERINI, RESSORTISSANT ITALIEN, NE EN 1924, AVAIT TRAVAILLE EN QUALITE DE SALARIE EN FRANCE ET EN ITALIE JUSQU'EN JUILLET 1965 PUIS COMME ARTISAN EN ITALIE

Source officielle

Page 2 sur 19

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.