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61 résultats pour « Benjamin GAUDIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c86

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c87

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

97150 SAINT-MARTIN Représentée par Madame Lefevre COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300b

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

président du 16 décembre 2014, présidente, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise Gaudin, conseiller, présidente, Madame Micheline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f5

Appel

5 février 2015

5 février 2015

devant la Cour composée de : Madame Denise Gaillard, conseiller délégué à la protection des majeurs suivant ordonnance du premier président en date du 16 décembre 2014, présidente, Madame Françoise Gaudin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92409

Appel

5 février 2015

5 février 2015

devant la Cour composée de : Madame Denise Gaillard, conseiller délégué à la protection des majeurs suivant ordonnance du premier président en date du 16 décembre 2014, présidente, Madame Françoise Gaudin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e67

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

APPELANT Monsieur Benjamin X... ... 97160 MOULE Représenté par Monsieur Ernest Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e730

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Trois enfants sont issus de leur union : - Mélanie et Sébastien, nés le 2 août 1985, - Benjamin, né le 23 juin 1990. Jean-Yves X... a présenté une requête en divorce.

Source officielle
TJ

Service des référés

67004848c34eb4cc857c6157

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEURS Madame [Y] [X] née le 08 Septembre 1967 à [Localité 15] (63), demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Magali GANDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92408

Appel

5 février 2015

5 février 2015

devant la Cour composée de : Madame Denise Gaillard, conseiller délégué à la protection des majeurs suivant ordonnance du premier président en date du 16 décembre 2014, présidente, Madame Françoise Gaudin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c2

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Nicole COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er octobre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin, conseiller délégué à la protection de

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e601f3cdc6046d47e328bd

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DEMANDERESSE : * SAS EVENSTAR LIVE [Adresse 1] comparant par Monsieur [T] [M], gérant de la SARL [K] [M], Présidente de la SAS EVENSTAR LIVE, assisté de Maître Benjamin BUSQUET, avocat au barreau de RENNES

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TCOM

Référés

6a0f9688cdc6046d47811206

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 15 mai 2026 RG n° : 2026R00422 DEMANDEUR SAS [K] [Z] EXPLOITATION [Adresse 1] comparant par Cabinet GAUDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9266d

Appel

17 août 2015

17 août 2015

en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Denise GAILLARD, conseillère faisant fonction de présidente de chambre, désignée par ordonnance du premier président Mme Françoise GAUDIN

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CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f6

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 15 Décembre 2011 après prorogation du délibéré en date du 24 novembre 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Chantal GAUDINO,

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CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0c

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Depuis la séparation du couple, Arnaud, le benjamin de la famille, âgé de 22 ans, demeure avec le père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

TEMBEC TARASCON, RCS SAINT GAUDENS No B 399 318 088, prise en la personne du Président de son conseiller d'administration en exercice domicilié au siège sis, Boulevard du Président Saragat-31800 ST GAUDENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

TEMBEC TARASCON, RCS SAINT GAUDENS No B 399 318 088, prise en la personne du Président de son conseiller d' administration en exercice domicilié au siège sis, Boulevard du Président Saragat- 31800 ST GAUDENS

Source officielle
CA

9e Chambre B

616308045a67331bacec3c98

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

FOND DU 22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03754 SA MBA PROMOTION C/ [E] [G] Grosse délivrée le : à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d0d58b81a7b805de12b4e8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Avril 2021, RG F 19/00104 APPELANTE : Madame [X] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Michel PICCAMIGLIO, avocat plaidant inscrit au barreau de GRENOBLE et par Me Laetitia GAUDIN

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162cc37fea1086acdbe41f7

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03752 SA MBA PROMOTION C/ [O] [L] Grosse délivrée le : à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin

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