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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6688de57676b73dd81b970ce
3 juillet 2024
3 juillet 2024
, [M] [Y], représenté par Me Dominique NARDEUX de LEXIALIS, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier 037764 Intimés : Monsieur [W] [S] [Y], représenté par Me Henrique VANNIER de la SELARL CHARRETON
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6a02b5dacdc6046d4770ad48
6 mai 2026
6 mai 2026
par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 82 du code de procédure civile ) (n° , 2 pages)
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02254_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
La commune de Châtillon-sur-Chalaronne fait valoir que les moyens présentés par la requérante ne sont pas fondés.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00839_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Compagnie française de chaudronnerie, qui exerce une activité de fabrication de chaudronnerie industrielle, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305185_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
D A, expert, relative aux causes et conséquences des désordres, relevés dans la requête, affectant le centre nautique Tony Bertrand.
Source officielleciv1
613721c2cd580146773f6f0a
23 juin 1992
23 juin 1992
Christian et Bertrand Q... et Mlle Nathalie Q..., lesquels ont repris l'instance, 2°/ M. X... Jean, demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 3°/ M. F...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303638_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
procédure de passation de la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du Multi-Accueil municipal " Les Marguerites ", ayant conduit à l'attribution du contrat à la Société Les Petits Chaperons
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69d0cd4ecdc6046d4713e00f
2 avril 2026
2 avril 2026
[U] [W], représentant légal comparant en personne, assisté de Me Bertrand BRECHETEAU, avocat au barreau d'Angers, en présence de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2305185_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Elle soutient que : - elle a engagé d'importants travaux de réhabilitation du centre nautique Tony Bertrand situé 8 quai Claude Bernard à Lyon (69007) qui ont nécessité la modification des sous-sols,
Source officielle1ère Chambre
63c8eef3dc5b777c90992f93
11 janvier 2023
11 janvier 2023
MECANI'CAR, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me François-Xavier WEIN de l'AARPI CHAPEROT - WEIN, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600193_20260212
12 février 2026
12 février 2026
D..., représentés par Me Lecler-Chaperon, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23740b8f5486fedd949
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle soutient aussi que l'usage de chatterton sur les bandes de protection n'empêche en rien celles-ci de pouvoir glisser.
Source officielleciv3
61372179cd580146773f4132
27 mars 1991
27 mars 1991
Jean, Bertrand X..., demeurant 42, rue Proud'hon à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 3°) M. Charles Y..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4°) Mme Paulette Z..., demeurant ...
Source officielle1ère chambre
DTA_2200904_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A B représenté par Me Bertrand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 septembre 2021 par laquelle le préfet de l'Yonne a refusé sa demande de regroupement familial présentée au bénéfice
Source officielle1ère chambre section JEX
659e494e553798000884739e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Bertrand Duez, Président de chambre, a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdd4ad3fd0232b3008a8c21
20 septembre 2018
20 septembre 2018
représentée par Me Christophe X... de l'Association de Chauveron Vallery-RADOT Lecomte, avocat au barreau de Paris, toque : R110 substitué à l'audience par Me Aurélie Y..., avocat au barreau de Paris,
Source officielleChambre civile 1-1
68ef2a731643bddf8ff84d3b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le 2 mars 2023, M. et Mme [U] ont interjeté appel de cette décision à l'encontre de M. et Mme [L], la société [Adresse 17], la société Abeille Iard & santé et la SCP Bertrand [H] et Pascaline [V].
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb0
6 septembre 2011
6 septembre 2011
avocat au barreau de l'AIN INTIMÉE : SARL REY & FILS représentée par ses dirigeants légaux 01540 SAINT JULIEN SUR VEYLE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand
Source officielleChambre civile 1-5
69cf4af8cdc6046d47f0bc7a
2 avril 2026
2 avril 2026
Juge des contentieux de la protection d'ASNIERES SUR SEINE N° RG : 1224000373 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 02.04.2026 à : Me Natacha MAREST-CHAVENON
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6984c212cdc6046d470d714c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté lors des débats de Emy BERTRANK
Source officiellePage 2 sur 4