Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df36
23 mai 2011
23 mai 2011
née le 17 Mars 1954 à TARARE (69170) ... 75014 PARIS représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Gilles DEVERS, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85e
8 février 2011
8 février 2011
DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) DE L'ETABLISSEMENT DE LYON DE LA SOCIÉTÉ TELEPERFORMANCE représenté par son secrétaire en exercice 7 rue Saint Victorien 69003 LYON représentée par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcc
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 11 Décembre 1974 à LE LAMENTIN (MARTINIQUE) ... 69008 LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine VEROT-FOURNET, avocat au barreau de LYON substitué à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edba
8 août 2011
8 août 2011
née le 27 Juillet 1975 à NANTUA (01130) ... 01460 GEOVREISSIAT représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Catherine ANCIAN, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0a
27 septembre 2011
27 septembre 2011
2011/ 010742 du 26/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) DÉFENDEUR au déféré : Monsieur Michel Y... ... 69270 CAILLOUX SUR FONTAINES représenté par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7ae
7 novembre 2011
7 novembre 2011
né le 04 Décembre 1952 à LYON 3E (69003) ... 69002 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Liliane CAPOULADE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb4
19 septembre 2011
19 septembre 2011
né le 11 Janvier 1969 à TRONVILLE-EN-BARROIS (55310) Chez Mme Patricia X... ... ... 38200 VIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SELARL Erick ZENOU, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd8750e
17 février 2005
17 février 2005
représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître CROSET, Avocat, (TOQUE 125) INTIMEE : SA FRANFINANCE Siège social : 59 Avenue de Chatou 92853 RUEIL MALMAISON représentée par Maître BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b174
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Y... 141 Cours Gambetta 69003 LYON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me MASANOVIC, avocat LE COMITÉ D'HYGIÈNE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L'AGENCE VENTES
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4a
12 décembre 2011
12 décembre 2011
née le à BOURGES (18000) ... 01300 MAGNIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de l'Ain Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f0
5 mars 2012
5 mars 2012
des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 01 Décembre 2011 Date de mise à disposition : 13 Février 2012 prorogée au 05 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f0
20 juin 2011
20 juin 2011
représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Saila Kristiina A... épouse X... née le 26 Juin 1969 à HELSINKI (FINLANDE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d829
28 février 2011
28 février 2011
représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Odile BELINGA, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Slimane Y... ... 69007 LYON représenté par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee4
28 novembre 2011
28 novembre 2011
né le 08 Avril 1946 à OULHACA-GHERDA ... 42800 RIVE-DE-GIER représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Martine GERING, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee03
23 janvier 2012
23 janvier 2012
née le 19 Septembre 1935 à CRAON (53400) ... ... 01150 LAGNIEU représentée par Me André BARRIQUAND, assistée de Me Claudine THOMAS, avocat au barreau d'ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece2
14 novembre 2011
14 novembre 2011
né le 30 janvier 1966 à SAINT-ETIENNE (42) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 09 Septembre 2011 Date des plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e690
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 16 Mai 1979 à HO CHI MINH (VIETNAM) ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise LIGONNET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8be
2 novembre 2011
2 novembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 02 Novembre 2011 APPELANTE : SARL COMECO représentée par ses dirigeants légaux 370 route de Genas 69500 BRON représentée par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedc
14 novembre 2011
14 novembre 2011
né le 21 Mai 1974 à VANNES (56000) ... 42260 SAINT-GERMAIN LAVAL représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour Date de clôture de l'instruction : 30 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864c7
23 octobre 2002
23 octobre 2002
Prêt - Demande en remboursement du prêt Sans procédure particulière APPELANTE : SA FRANFINANCE Siège social : 20 Boulevard Eugène Deruelle Immeuble Le Britannia 69003 LYON représentée par Maître BARRIQUAND
Source officiellePage 2 sur 11