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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
697878b6cdc6046d47d7ea7b
26 janvier 2026
26 janvier 2026
TIP TRAILER SERVICES FRANCE SAS prise en la personne de son président en exercice Représentant : Me Catherine LECRON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Société CARRIER TRANSICOLD FRANCE
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a1ff
27 juin 2000
27 juin 2000
Joseph X..., 2 / Mme Catherine X..., épouse Z..., Mme Catherine Z... a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi n° D 98-15.989 invoque, à l'appui de son recours
Source officielleciv1
61372351cd5801467740834b
22 juin 1999
22 juin 1999
B..., demeurant ..., - Mme Catherine Y..., divorcée D..., épouse Palumbo, demeurant ..., et actuellement sans domicile connu, 2 / Mme Z..., Marie-Josèphe X..., veuve de Georges Y..., à titre personnel
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
627df8510d41e0057d43e382
12 mai 2022
12 mai 2022
Beauchart, avocat au barreau de Cambrai DÉBATS à l'audience publique du 23 mars 2022 tenue par Catherine Ménegaire magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a
Source officielleciv1
6137237acd5801467740a4ae
6 juillet 2000
6 juillet 2000
Lemontey, président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleCHAMBRE 10
69dea698cdc6046d473e7f7d
11 avril 2025
11 avril 2025
Géraud FONTANIÉ, Président de chambre, Mme Catherine DUCHENE, Juge M.
Source officielleciv1
61372368cd580146774095fe
22 février 2000
22 février 2000
Bruno Y..., ayant demeuré 31160 Portet d'Aspet, décédé en cours d'instance, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Caterina X..., veuve Y..., 2 / Mlle Nadja Y..., demeurant toutes deux 31160 Portet
Source officielleciv1
6137236bcd5801467740985c
8 février 2000
8 février 2000
Xavier X..., demeurant Section Paita Village, Paita (Nouvelle-Calédonie), 3 / Mme Catherine X..., demeurant Mont Mou, Morcellement X..., Paita (Nouvelle-Calédonie), 4 / Mme Valérie X..., demeurant
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
69dfe3aacdc6046d475e4798
13 avril 2026
13 avril 2026
articles 450, 451, 452, 453 du Code de Procédure Civile ; DEMANDEURS Madame [T] [Z] [V] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] (24) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Cathy
Source officielleciv1
61372203cd580146773f9820
8 décembre 1993
8 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s R/91-20.710 et V/91-20.760 formés par Mlle Catherine S. en cassation d'un
Source officielleJ.L.D.
670edf081c3411ff3460ba6d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PRÉALABLE A L’AUDIENCE _______________________________________________________________________________________ N° De MINUTE N° RG 24/01813 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TMZD Le 15 Octobre 2024 Nous, Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mlle Cathy Antoinette X..., sous curatelle d'état renforcée Association Tutelaire des Majeurs Protégés de la LOIRE ..., 42100 SAINT-ETIENNE née le 02 Novembre 1975 à SAINT-ETIENNE (
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb83
27 septembre 2012
27 septembre 2012
cour : Jugement rendu le 19 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Industrie No RG : 10/ 00419 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric CATRY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200302
22 février 2012
22 février 2012
figure pas en qualité de gérante au registre du commerce de la SNBB; que cependant l'extrait du registre du commerce produit pendant la délibéré à la demande de la Cour, démontre le contraire; que Mme Cathy
Source officielleciv1
613723a5cd5801467740c73c
2 mai 2001
2 mai 2001
Jean Y..., - condamné Jérôme et Catherine B... in solidum avec M.
Source officielleciv1
613722d6cd580146774021ed
13 mai 1997
13 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine D..., divorcée F..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielle11ème civ. S2
6a161178cdc6046d4708b653
26 mai 2026
26 mai 2026
S2 N° RG 25/11180 N° Portalis DB2E-W-B7J-OBZI Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Cathy WIDMAIER Le Le Greffier Me Cathy WIDMAIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle2ème CH - Section 1
68e74184ac880aa7ee21f248
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GARBEZ de la SELARL CATHY GARBEZ, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN ET : S.A.
Source officielleProcédure orale
68682c6a4965b5d9df31e5dc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BANQUE CIC NORD OUEST [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 6] [Adresse 2
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0d
18 septembre 2012
18 septembre 2012
La sas METRO CASH and CARRY soutient quant à l'existence d'une faute grave que M.
Source officiellePage 2 sur 10