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270 résultats pour « Deacux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés - Vie privée

69cede65cdc6046d47e8bf5f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle qui n’était jamais passée devant Monsieur le maire avant [X], mais qui avait sauté le pas pour lui parce que « se marier, c’est vieillir ensemble », semble profondément déçue.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504623_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Vézénobres a refusé de lui délivrer un permis de construire relatif à la transformation d’une ancienne bergerie attenant en surface habitable sur la parcelle cadastrée AE n° 249 située 1985 route de Deaux

Source officielle
CC

comm

61372402cd5801467741110c

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

à une baisse d'activité du fonds ; qu'ils relèvent enfin, par une décision motivée, que les difficultés éprouvées par les époux X... après l'acquisition résultent d'une désaffection de la clientèle déçue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1209DEC001758815

Admin. suprême

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Claudia Nadina Daciana Cândea Timisoara 29/10/2021 15/09/2021 1,000   74241/16 22/12/2016 Alexandru SZEKELY 1987     29/10/2021 29/09/2021 3,000   75226/16 25/11/2016 Radu-Alexandru DEAC

Source officielle
CC

soc

6079b1ff9ba5988459c54e5f

Cassation

24 mars 1971

24 mars 1971

SOUTENANT QU'APRES L'AVOIR EMBAUCHEE AU SALAIRE FIXE MENSUEL DE 1500 FRANCS OUTRE LES POURBOIRES ET UN CERTAIN INTERESSEMENT SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES, DAME X..., DECUE PAR LES PREMIERS RESULTATS DE LA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205295

Admin. suprême

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Dans l’affirmative, cette attente a-t-elle été déçue par des facteurs échappant au contrôle des requérants, comme la phase dans laquelle se trouvait, entre le 2 janvier et le 24 novembre 2000, la procédure

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1335

Admin. suprême

17 septembre 2009

17 septembre 2009

Cette attente légitime du requérant a toutefois été déçue par le décret-loi n o   341 de 2000, qui a précisé que, lorsque le juge estimait que la peine à infliger était la prison à vie avec isolement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205296

Admin. suprême

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Dans l’affirmative, cette attente a-t-elle été déçue par des facteurs échappant au contrôle des requérants, comme l’adoption du décret-loi   n o   341/2000 ( Scoppola c.

Source officielle
CC

cr

6079a88a9ba5988459c4dd4c

Cassation

22 mars 1966

22 mars 1966

- CAR, IL FAUT BIEN SE DIRE QUE LES FILMS NE CONSTITUENT PAS DES PREUVES SUFFISANTES - UNE PETITE HISTOIRE VA LE PROUVER TOUT A L'HEURE ; QUE L'AUTEUR, SOUS LE SOUS-TITRE DECU ET FURIEUX, FAIT AUSSITOT

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4ded2

Cassation

29 janvier 1974

29 janvier 1974

LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A ALLOUE AUX PARTIES CIVILES, AUX TERMES DES CONCLUSIONS DE CELLES-CI, UNE INDEMNITE REPRESENTATIVE DU PREJUDICE PAR ELLES SUBI DU FAIT QUE LES OUVRIERS SYNDIQUES DECUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85df9

Appel

21 février 2002

21 février 2002

Attendu que la MGEN paraît avoir été déçue par la rentabilité effective de cette installation, et qu'elle s'est adressée à un technicien, qui a estimé en substance que l'application du contrat posait intrinsèquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bda

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Madame X... épouse divorcée Y... expose que la procédure de divorce a été envisagée avec son mari dans un climat serein, qu'elle a été déçue dans sa relation avec Me A... et a confié la défense de ses

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2401113_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Lakhdari La République mande et ordonne deau préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65a238417ca18b0008e58009

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Sophie DECAU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101496

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

possession des bons originaux correspondant à ces deux contrats mais refuse de les remettre aux demandeurs en soutenant qu'ils lui auraient été donnés par Mme Z... avant son décès, celle-ci ayant été déçue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01953

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Z...du 20/ 07/ 2007 relatif à l'exécution du film « Sophia » : « Je suis très déçue de la façon dont le dossier a été géré... Vous n'avez rencontré aucun de ces responsables de programmation.

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740ec17

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

lotir et lors des négociations sur le prix de vente avec le Crédit immobilier ; qu'elle ne pouvait laisser son acheteur dans l'ignorance que le terrain vendu ne comportait pas l'intégralité des réseaux deaux

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2415744_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Voyant que j’étais déçue, il m’a alors exprimé qu’il comprenait notre angoisse face à l’épreuve du grand oral et qu’il comprenait notre demande de voir annuler cette épreuve.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304802_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

sociaux riches et s'est très vite détournée de tisser des relations dans ce contexte " n'y ayant trouvé aucun épanouissement et bien au contraire un mal être, et concluant que l'enfant a donc été très déçue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0710DEC003474697

Admin. suprême

10 juillet 2001

10 juillet 2001

xa0;  CUNTAN PAVEL      CURELEA MARIA      CURUIA AUREL      CUTOV IGOR      DATCU NATALIA      DEAC

Source officielle