CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

897 résultats pour « Edouard Mandé »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202467_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Par une requête, enregistrée le 22 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Lamarche, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 février 2022 par laquelle le directeur du Centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2513900_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

une expertise portant sur les préjudices résultant de l’accident de service survenu le 9 juillet 2008 et de la rechute survenue le 3 avril 2013 ; 2°) de mettre à la charge du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406354_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

de l'Homme France (CCDH-France), représentée par sa présidente en exercice, Mme B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite de la direction générale du Centre Hospitalier Edouard

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203437_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Edouard est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93069

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

I. 34 EDOUARD VAILLANT sera condamnée à payer. La S. C. I. 34 EDOUARD VAILLANT, partie perdante, supportera les dépens du présent incident.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202926_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le Groupe Edouard Denis a présenté un mémoire, enregistré le 20 mars 2024, aux fins de transmission d'un permis de construire modificatif.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303878_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, la société Édouard A, représentée par Me Maricourt, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303880_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

A et de la société Édouard A et aucune des pièces du dossier ne fait apparaître une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307467_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Il ressort des pièces du dossier que, par un jugement du 27 avril 2021, le tribunal de grande instance de Bangui a prononcé l'adoption simple de Benaja Edouard Koyandonga, né le 13 août 2017, par Mme A

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2509644_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2025, la société Unicil, représentée par Me Courant, demande au tribunal, à titre principal, de condamner le centre hospitalier Édouard-Toulouse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501356_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

A pour la location par ce dernier d'un logement situé au sein de l'école maternelle Edouard Herriot, 17 rue Gambetta à Givors.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006491_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter de la notification du présent jugement, de mettre en demeure la société Mary d'Arvigny, ou ses dirigeants, de retirer le portail implanté allée Edouard

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2311122_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

perte d'une paire de boucles d'oreilles, de trois bagues, d'une chaîne et de son pendentif, survenue, selon elle, à l'occasion de la réalisation, le 12 juin 2023, d'un scanner lombaire à l'Hôpital Édouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2209186_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner la remise des codes " Pronote " aux parents permettant de suivre la scolarité de son fils et d'enjoindre à la direction du collège Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500371_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

16 avril 2025, l'association Commission des Citoyens pour les Droits de l'Homme, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite de la direction générale du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603840_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

de l’article L 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision d’arrêt des soins qui aurait été prise par l’équipe médicale en soins palliatifs de l’hôpital Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603823_20260321

Administratif

21 mars 2026

21 mars 2026

article L 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution d’une décision d’arrêt des soins qui aurait été prise par l’équipe médicale du pavillon X soins palliatifs de l’hôpital Edouard

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2211655_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par des mémoires, enregistrés le 26 janvier 2023 et le 21 septembre 2023, le groupement d'achats Edouard Leclerc demande au tribunal administratif, en application de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207249_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge à l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2301934_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge à l'hôpital Edouard

Source officielle

Page 2 sur 45

← PrécédentSuivant →