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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721a3cd580146773f57a9
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Sogeco, de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea41
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de41
16 mai 2011
16 mai 2011
A l'audience, Marie LACROIX a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670575ac1296b51ba2b1c52a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
_________________ Audience publique du 3 octobre 2024 partie demanderesse Société [5], prise en la personne de son directeur en exercice demeurant [Adresse 1] représentée par Me Carine BAILLY-LACRESSE
Source officielleREFERES 1ère Section
66158320db5098996d5a43e2
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01c
30 mai 2011
30 mai 2011
ès-qualités d'administratrice ad'hoc de Mathieu X..., né le 14/09/1998 à VENISSIEUX ORDRE DES AVOCATS 42 rue de Bonnel 69003 LYON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ef
20 juin 2011
20 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Fabienne Y... divorcée X... ... 84170 MONTEUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da97
28 mars 2011
28 mars 2011
Fabien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d2
25 mars 2016
25 mars 2016
Maître Anne Y..., Liuqidateur Judiciaire de la SA SUD MARINE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Albert HINI Me Frédéric LACROIX Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :
Source officielleciv2
613720bfcd580146773ee117
9 mai 1988
9 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur PETRO B..., Joachim, demeurant au Carenage, Morne Lacrosse, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe),
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
660f94f0a40f8b0008cb735b
4 avril 2024
4 avril 2024
par le tribunal judiciaire de Douai APPELANT Monsieur [D] [H] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me David Lacroix
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db08
4 avril 2011
4 avril 2011
P ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Fabienne Y... divorcée X...
Source officielle1re Chambre A
6162be8599b588421c5e37c6
9 mai 2012
9 mai 2012
demeurant [Adresse 11] représentés par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marc PROVENZANI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92279
14 avril 2015
14 avril 2015
RG N : 14/ 00385 AFFAIRE : Mme Fabienne X... épouse Y... C/ M. Ronan Jean-Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d518
24 janvier 2011
24 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Fabienne Marie Jacqueline Z... divorcée X... ... 42600 SAVIGNEUX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02194_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Jacques pour la métropole de Lyon et de Me Plénet, substituant Me Lacroix, pour la SCI des 4 ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c4
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 21 Juillet 1982 à KSAR-HELLAL (TUNISIE) ... 42300 ROANNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Fabien LAMBERT, avocat au barreau de ROANNE (bénéficie d'une
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Théophile, Henri Bolnet, demeurant Cité Lacroix, à Basse-Pointe (Martinique), 3°) de M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
6a16acc0cdc6046d47150bd3
26 mai 2026
26 mai 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Maître Anick FABRE
Source officiellePage 2 sur 5