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238 résultats pour « Filipiak Demandeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d484c6a68a7746ee74ce7c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

EXPEDITION : Le 28 mars 2024 à Me FILIPPI Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049247cdc6046d4799dc36

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J97 * Demandeur (s) : SOCIETE GENERALE SA [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître STEPHANE RECCHI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c074dccdc6046d4796b91f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

sous le numéro de répertoire général 2025R14 ; Disons que la présente décision est une mesure d'administration judiciaire insusceptible de recours ; Mettons les dépens à la charge provisoire du demandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a2

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

ENTRE : Monsieur Philippe X... ... 17300 ROCHEFORT SUR MER Représentant : Me Richard FILIPIAK, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Maryline

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69856e5bcdc6046d4721e8bd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 NB JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 22/00624 - N° Portalis DBXI-W-B7G-C6JY Nature de l’affaire : 54C Demande en paiement du prix

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50138

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [G] Pourvoi n° : R 22-18.640 Demandeur(s) : la société Prezioso Linjebygg group Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050cbf9fd47c90a13594

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FILIPPI AUTO S.A.

Source officielle
TJ

J.E.X

679295ad304ff28fe37e2b8e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. : Jex 20N° RG 24/09488 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2E7V DEMANDERESSE Mme [Y] [Z] née le 12 Juillet 1982 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b713cdc6046d47ef0505

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

A l’audience de ce jour, Maître Fabienne DE FILIPPIS a, pour la S.A.S.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6a109f56cdc6046d479ad20c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Lors des débats à l'audience du 3 avril 2026, la société FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME, représentée par son avocat, maintient ses demandes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8ba4ecdc6046d47bf2a9c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Le demandeur a requis et développé les conclusions de son acte introductif d'instance ; Le défendeur ne comparaît pas, ni personne pour lui, l'affaire a été mise en délibéré et la partie présente avisée

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f5190cdc6046d477ba27e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ALLIADE HABITAT, dont le siège social est sis 173 avenue Jean Jaurès - 69007 LYON représentée par Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 218 d’une part, DEFENDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

J.E.X

6688377e342d338c20d2cbfd

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

qu’elle reste dans le logement ; elle demande que chacune des parties conserve la charge de ses dépens.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7425f55848ebdc19fc7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

le 5 septembre 2024, - débouter la Sas De Filippis de son appel incident, - débouter la Sas De Filippis et la Sarl Baglan de toutes leurs demandes à leur égard, y ajoutant, - condamner la Sarl

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

660f94eaa40f8b0008cb72a7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FILIPPI [C], représentée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0603ecdc6046d47951514

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 08/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F423 Demandeur (s) : URSSAF DE LA CORSE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6865a3e572b7e1b6bf1e2d88

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: LE : Copie simple à : - Me FILIPIAK - Service des expertises (X3) - - Copie exécutoire à : - - Madame [R] [D] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Richard FILIPIAK, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67edab13da9e15c5132045c8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ceux-ci n’ont jamais été donnés par la direction, ni demandés à être installés lorsque les nettoyages étaient en cours ».

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c43764

Cassation

6 janvier 1987

6 janvier 1987

laissant ses trois filles, Anne-Marie, aux droits de laquelle sont aujourd'hui ses enfants, les consorts Salinesi, Joséphine, aux droits de laquelle sont aujourd'hui les consorts Coti et Louise veuve Filippi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6866cb4ad33109fd079acc15

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

expose par l’intermédiaire de son conseil, que ses demandes sont maintenues : mais se désiste de leur demande de jonction In limine litis Déclarer les demandeurs recevables et bien fondés en leur

Source officielle