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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

668445708bcff606d9c53fa8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

], syndicat coopératif relevant de l’article 17-1 de la loi du 10 juillet 1965, représenté par son syndic élu parmi les membres du CS Madame [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678ea1e6bfd75b73b3e3f09a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean FOIRIEN, Me Robin AUPETIT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 7] Tél [XXXXXXXX01] N

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3da27c432ce7d11a70684

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #U0008 DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d9fdc432ce7d11a70302

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #U0008 DÉFENDERESSES Madame

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Adresse 1] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 1] représentée par son syndic, la Société par actions simplifiée MABILLLE, exerçant sous l’enseigne Maville Immobilier Représentant : Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e409cd681ed727f2a446fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jean FOIRIEN , S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a0d4921cdc6046d4745a29c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

les consorts [Y] [Q], [L] [N], [M] [E] et [C] [I] de l'ensemble de leurs demandes à l'encontre de la SARL Villa Elena ; - par conséquent, dit n'y avoir lieu à statuer sur les demandes subsidiaires forinées

Source officielle
TJ

Service des référés

68efe73ac07170de10e45f33

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son Syndic, la Société MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678172d96d34da2cbdcda06e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Jean FOIRIEN ; Monsieur [I] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66201388f05edb385fb2aba2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean FOIRIEN Me Frédérique ROUSSEL STHAL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/08067 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3BJ5

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d758bbcdc6046d479e207d

Commerce

25 mars 2026

25 mars 2026

5ème Chambre N° PCL : 2026J00553 SAS WAVE FORM STUDIO N° RG: 2026P00544 DEBITEUR SAS WAVE FORM STUDIO , sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 833 868 532 - 2017 B 6147 Représentant légal : Eliott FORIN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbd9a9d5adc26061f40e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ILI Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Jean FOIRIEN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/04995 - N° Portalis 352J-W-B7I-C526H N° MINUTE : 4 JTJ JUGEMENT rendu le

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6a10a22ccdc6046d479b0700

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me FOIRIEN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me FOIRIEN ■ Charges de copropriété N° RG 25/05407 -

Source officielle
TJ

Service des référés

669022f1766d1156dbbed229

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 7], représenté par son syndic MAVILLE IMMOBILIER, [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d949aecdc6046d47ce2c75

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RG 25/05116 N° Portalis 352J-W-B7J-C7OWP DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MABILLE, S.A.S AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

671155a0aa7e95fd3fcf802c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

vestiaire #P0222 DEFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic le Cabinet MAVILLE IMMOBILIER, [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d948e4cdc6046d47ce1e24

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis 352J-W-B7J-DAKDD DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, MAVILLE IMMOBILIER ADB OUEST AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jean FOIRIEN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d7f455cdc6046d47aeb6b5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Maître Jean FOIRIEN Copie certifiée conforme à: -Maître [O] [W] délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG 25/01365 N°

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6a10a249cdc6046d479b08e1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me FOIRIEN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me FOIRIEN ■ Charges de copropriété N° RG 25/05431 -

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

670426908d5cd4a875912788

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DÉSISTEMENT [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE rendue le 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [G] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean FOIRIEN

Source officielle

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Modifications et radiations RCS B

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modification survenue sur le capital (augmentation)

05/06/2025

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Dépôts des comptes

ETA FOIRIEN

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20/12/2024

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Dépôts des comptes

MATHIEU FOIRIEN ART

SIREN 482262078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

13/10/2024

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