Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721b4cd580146773f654a
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Guy, Guillaume X..., demeurant quartier Bezaudin à Sainte-Marie (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501277_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
, car il allait négocier avec son homologue de Monnet-La-Ville.
Source officielleciv2
6137228ccd580146773fe585
8 novembre 1995
8 novembre 1995
de l'association Club nautique d'Envermeu, dont le siège est à 76630 Envermeu, 2 / de la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège est Cité de l'Agriculture, 76230 Bois-Guillaume
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
615e0df0c25a97f0381f5090
19 février 2015
19 février 2015
GUILLUY, avocat au barreau de DUNKERQUE Madame [U] [B] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 4] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 6] Comparant en personne, assistée
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a961e0d40d96967d876
26 juillet 2023
26 juillet 2023
03082 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6CC Décision déférée : ordonnance rendue le 24 juillet 2023, à 12h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Maria-Pia Monet
Source officielleJAF Cab 3
68f2b6cce97b8c1829983100
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET
Source officielleTrib. de Commerce
69bc808ecdc6046d4742dbcc
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F867 Références : La SARL [D] - 2024RJ249 Représentant(s) : En personne * Défendeur(s): La SARL [D] [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître EVRARD Guillaume
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60371d78f78d76b7a8663637
8 juin 2015
8 juin 2015
légal domicilié en cette qualité audit siège RCS PARIS B 422 759 653 [Adresse 36] [Adresse 25] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Guillaume
Source officielleChambre civile
697c61dbcdc6046d47398b3d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
MY MONEY BANK C/ M.
Source officielleChambre des Urgences
62736aa6a58162057dac678a
4 mai 2022
4 mai 2022
BANK, anciennement dénommée GE SOVAC, Ge Capital Bank puis GE Money Bank, 20 avenue André Prothin, Tour Europlaza - LA DEFENSE 4 - 92063 PARIS LA DÉFENSE rerprésentée par Me Guillaume LENGLART, avocat
Source officielle1ère Chambre
5fdbb8371eba70975b26b0a2
5 février 2019
5 février 2019
Par jugement en date du 10 avril 2018, le juge de l'exécution a déclaré l'action engagée par la SA My Money bank, nouvelle dénomination de la société GE Money bank, irrecevable comme prescrite et l'a condamnée
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2003610_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
; - il méconnait l'article N8 du règlement de l'ancien PLU de Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N10 du règlement de l'ancien PLU de Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N11 du règlement
Source officielleciv2
613721a3cd580146773f5794
27 mars 1992
27 mars 1992
YX... épouse Preziozi, demeurant résidence les Monts, le Renoso, Ajaccio (Corse-du-Sud), 86°) M. Jean Simon de YD..., demeurant ...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be4143
11 avril 2024
11 avril 2024
HESTIA demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Guillaume POMIER de la SELARL AVOCATS CONSEILS D'ENTREPRISES D'AQUITAINE, avocat au barreau de PERIGUEUX Défenderesse à l'incident, Appelante
Source officielleService des référés
678ea1dbbfd75b73b3e3ef7b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
. - SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANTUTENTION ET DE STOCKAGE [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SELARL DTMV AVOCATS agissant par Maître Anne-laure ISTRIA de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a9a1e0d40d96967d894
26 juillet 2023
26 juillet 2023
03097 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6FA Décision déférée : ordonnance rendue le 24 juillet 2023, à 14h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-pia Monet
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6035dc896a6cb5430385745e
11 février 2016
11 février 2016
° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/06843 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 mars 2015 - Juge de l'exécution de Melun - RG n° 13/00049 APPELANTE Sca Ge Money
Source officielle4ème Chambre Section 3
6263996881d302277d8e8cfa
15 avril 2022
15 avril 2022
la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Anicet AGBOTON, avocat au barreau de TOULOUSE ENTREPRISE [C] 60 Boulevard Thibaud 31100 TOULOUSE représentée par Me Guillaume
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
5fd9fd086964bc3eb6dc90a2
21 octobre 2019
21 octobre 2019
SELAS DETHOMAS PELTIER JUVIGNY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0099 DEMANDERESSE contre Monsieur [C] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne SAS MONETA
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042065799
29 juin 2020
29 juin 2020
Vu les procédures suivantes : La société civile immobilière (SCI) Les Mouettes du Bois Marin, la SCI la Tourmentine, M. B...
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