Henri, Charles Z..., liquidateur de la Société berckoise de préfabrication, demeurant à Epiry, 58800 Corbigny, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1992 par la cour d'appel de Douai (2e chambre

DOMAINE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en

MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du

[N] [J] Représenté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Mme [S] [J] épouse [M] Représentée par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelants et demandeurs à l'incident

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/06867 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNDHM Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/M107 Mme [C] [D] VEUVE [N] Représentant : Me Henri-charles

En particulier, son acte de décès mentionne : " Henri-Charles Comte de Meffray de Césarges " tandis que son acte de naissance et son acte de mariage mentionnent : " Henri-Charles de Meffray ".

20/11285 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRBC Organisme CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES C/ [F] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel BRANCALEONI Me Henri-charles

RADIATION Nous, Marianne FEBVRE, présidente de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : [B] [F] Représentant : Me Henri-charles

BEN ET MAX, représentée par Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE, tendant à être autorisé à assigner à jour fixe dans l'instance d'appel enregistrée sous le N° RG 25/15046 - N° Portalis

MRI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Julie DE VALKENAERE Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la chambre 1-2 de la Cour

[Z] [J] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Mutuelle [4] Représentant : Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Henri-Charles X... et, d'autre part, de l'arrêté du 16 mars 1989 dudit président prononçant l'intégration de M.

[Y] LES MANDATAIRES LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2026 à : Me Henri-charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

2023 N° 2023/149 Rôle N° RG 22/13863 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFW4 [L] [I] C/ [D] [I] [P] [I] [U] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles

2000, laissant pour lui succéder quatre enfants issus d'une première union, Dominique, Marie-France, Christine et Philippe X..., six petits-enfants venant par représentation de leur père décédé, Louis, Henri