AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725d8cd58014677420f70
10 avril 2002
10 avril 2002
preuve d'agissements frauduleux présumés à l'encontre de la SELARL Cojufi, d'André X... et des sociétés de droit étranger, Transcultural Resources Corporation, Yankee Incorporation, Breckland Limited et Kerane
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306742_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 15 janvier 2025, la SCI Kerfang déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85885
31 mai 2001
31 mai 2001
Ils concluent à la réformation du jugement sauf en ce qu'il a condamné KERTAINER et CLEVE EN ZONEN à relever et garantir la société MAZINTER, au débouté des sociétés KERTAINER et CLEVE EN ZONEN de leurs
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2403662_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2024, la société en nom collectif (SNC) Kerdonis Hôtels Fréjus, représentée par la société d'avocats Fidal agissant par Me Moulière
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106462_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
E, représentant le préfet du Morbihan et de Me Le Borgne, représentant la SCEA Les Vignes de Kerdonis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e49e7fbf7d454f9ee4870f
4 octobre 2025
4 octobre 2025
] né le 09 février 2001 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me Ahmed Bello, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Yannis Kerkeni
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66103ce7c9ea95b316fdf6d0
5 avril 2024
5 avril 2024
DBX6-W-B7H-YHPF N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [S] [X] [M] SCI HUITT C/ SAS GUYENNE ENVIRONNEMENT SCI MICHEL CAZAUX Grosse Délivrée le : à SARL ARCAMES AVOCATS SELAS FIDAL AARPI RIVIERE DE KERLAND
Source officielleTrib. de Commerce
69f36421cdc6046d4717cd59
1 avril 2025
1 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.
Source officielleChambre 07
69f304a0cdc6046d470f10fe
3 octobre 2025
3 octobre 2025
KERKACHE Benoît, Greffier DEBATS Audience publique du 3 Octobre 2025 JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges La minute est signée électroniquement
Source officielleChambre 07
69f304bacdc6046d470f133e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
KERKACHE Benoît, Greffier, DEBATS Audience publique du 3 Octobre 2025 JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges La minute est signée électroniquement
Source officielleChambre 07
69f304c6cdc6046d470f1444
3 octobre 2025
3 octobre 2025
KERKACHE Benoît, Greffier, DEBATS Audience publique du 3 Octobre 2025 JUGEMENT Décision par défaut et en dernier ressort, délibérée par ces mêmes juges La minute est signée électroniquement par M.
Source officielleChambre 07
69f304d4cdc6046d470f157d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
KERKACHE Benoît, Greffier, DEBATS Audience publique du 3 Octobre 2025 JUGEMENT Décision contradictoire et en dernier ressort, délibérée par ces mêmes juges La minute est signée électroniquement par
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313106_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404720_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Kelfani, président, Mme Schneider première conseillère, et Mme Bergantz conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2501155_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2025, la société en nom collectif (SNC) Kerdonis Hôtels Fréjus, représentée par la société d'avocats Fidal agissant par Me Moulière,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162af159547460d26ddb67a
19 mars 2013
19 mars 2013
[R] ; Considérant que la société Kerland soutient que le départ de M.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f8088ecf40727a0043a349
10 avril 2025
10 avril 2025
Avril 2025 AFFAIRE : SC [H] SCI CALEGA [G] [X] née [S] C/ SAS P2I SELARL AJ UP SELARL LEX MJ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le à SELARL CABINET FORZY BOCHE-ANNIC MICHON AARPI RIVIERE DE KERLAND
Source officielle3ème chambre
DTA_2202565_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Un mémoire enregistré le 2 mars 2026, présenté par la SNC Kerdonis Hôtels Fréjus, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b00dcbb98137c174784fa5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
08373 N° Portalis DBX6-W- B7F-V6O6 Minute n°2024/ DU 23 Janvier 2024 AFFAIRE : [D] [F] [W] [R] épouse [F] C/ SCCV [Adresse 5] Grosse délivrée le à SAS DELTA AVOCATS AARPI RIVIERE DE KERLAND
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2415419_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
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