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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a7cd580146774276b2
7 février 2007
X..." ; qu 'il s'ensuit que les dénégations de Nathalie X... doivent être écartées, les commerciaux intervenant souvent à deux pour intimider le client aux dires mêmes de Nathalie X... et tentant, au
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02673
15 novembre 2017
___________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Nathalie
soc
61372220cd580146773fa719
10 février 1994
X..., masseur-kinésithérapeuthe, a commencé à dispenser à une assurée sociale, à compter du 19 juillet suivant, une série de quinze séances, médicalement prescrites, de rééducation de la paroi abdominale
61372698cd58014677426db7
11 mai 2006
, elle était consentante ; qu'il faut encore relever que lors de la confrontation qui a eu lieu devant le juge d'instruction, Nathalie J... a avoué qu'elle avait dit à Bernard X... qu'elle ne dirait rien
61372584cd5801467741e69e
28 février 1994
Nathalie, épouse A..., - I...
613726a5cd58014677427592
12 septembre 2007
alors qu'elle avait 14 ans ; qu'il résulte des pièces de la procédure et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté que Michèle X... est la fille légitime d'Yves X... et que ce dernier, parce qu'il était parfois
Chambre 1-8
6a17d8c2cdc6046d47319606
27 mai 2026
Portalis DBVB-V-B7H-BMGNL [J] [G] épouse [B] C/ [R] [Y] [D] [F] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves GROSSO Me Nathalie
Pôle 5 - Chambre 4
60330c1e29a7297e4cdc6cc4
11 octobre 2017
Ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 385 011 150 (LILLE) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Nathalie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0504DEC007161101
4 mai 2004
Wisse Jean-François bénéficie d'un double parloir de deux heures de 8 à 10 heures. Les conditions de sonorisation sont favorables   ; peu de détenus ont parloir.
Cour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f9
2 juillet 2015
POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Nathalie X...
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01807
31 octobre 2013
Nathalie nous disait que c'était du bluff, que son arrêt n'était pas justifié. Elle a téléphoné devant moi à la direction et a demandé qu'on supprime la prime d'intéressement d'Elodie et ses congés.
6253cb04bd3db21cbdd8cacc
31 octobre 2008
le 25 mars 2005 au conflit opposant la gérante du salon de coiffure MHB à sa salariée Nathalie.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1220JUD007161101
20 décembre 2005
Wisse Jean-François bénéficie d’un double parloir de deux heures de 8 à 10 heures. Les conditions de sonorisation sont favorables   ; peu de détenus ont parloir.
6253cca2bd3db21cbdd90c4d
28 octobre 2013
RG N : 13/ 00061 AFFAIRE : Mme Nathalie X... M. Thierry Y...
Service des référés
659eeefb6976f1c644e78384
8 janvier 2024
NATALYS Dans les locaux loués [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Jean-Michel AZOULAI de la SCP AZOULAI ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0007 DÉBATS A l’audience du 10 novembre
6253cb85bd3db21cbdd8db03
4 avril 2011
1er Décembre 1964 Chez Maître Marc Z... ... 75116 PARIS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Z..., avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Melle Nathalie
6253cb68bd3db21cbdd8d677
7 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Février 2011 APPELANTE : Melle Nathalie X...
R E F E R E et Procédure accélérée au fond
69e73da1cdc6046d47fe5a6a
9 avril 2026
d'inscription au répertoire général : 2026 005727 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 09/04/2026 Demandeur (s) : SCI [Adresse 1] [Adresse 2] : Représentant (s) : ME CELESTE Nathalie
1re chambre 2e section
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24 octobre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Novembre 2021 par le Tribunal de proximité de DREUX N° RG : 1121000201 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/10/23 à : Me Nathalie
Rétention Administrative
65449cb6c71a6a83181c8c5c
31 octobre 2023
des [Localité 2] Représenté par Madame VOILEQUIN Sylvie MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Octobre 2023 devant Mme Nathalie
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