CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 322 résultats pour « Paul Henry »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69cefbd2cdc6046d47eaf93b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

, Avocats (J119) ET : SA SPIE BATIGNOLLES [V], anciennement dénommée [V], dont le siège social est 113 avenue Aristide Briand 94110 Arcueil - RCS B 087 281 184 Partie défenderesse : assistée de Me Paul

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007804093

Admin. suprême

22 avril 1992

22 avril 1992

Henry Y..., demeurant ... ; M. Henry Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 2 mai 1990 par lequel le tribunal administratif de Poitiers, à la demande de M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6108d1ffbed0eed8e662

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

représentée par Maître Catherine MAUDUY-DOLFI de la SCP RAFFIN & ASSOCIES - #P0133 représentée par Me Patrice PIN - #B0039 défaillant représentée par Me Bruno THORRIGNAC - #D0125 représentée par Me Marguerite HENRY

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

668839d8342d338c20d3124f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

P0197 SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP)en qualité d’assureur de la société EIFFAGE CONSTRUCTION ILE-DE-FRANCE [Adresse 20] [Localité 15] représentée par Maître Paul-Henry

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af9c0d3e3fe99cadad3

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

[Z] [W], [Adresse 5] [Localité 10] représenté par Me Paul HENRY, avocat au barreau de LILLE M. [P] [I], [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Paul HENRY, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
CC

civ3

6137214acd580146773f290b

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société coopérative ouvrière de production anonyme "Constructions d'Armor", dont le siège est ..., 2°/ Me Paul-Henry

Source officielle
CA

4e chambre

634e41fddfc182adff7ad5ff

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

de la société SOL EQUIPEMENT [Adresse 11] [Adresse 11] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Paul-henry

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f58846cdc6046d474b3e93

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Christelle NEYRET [Adresse 30] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF [Adresse 31] non comparant ASSM SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS [Adresse 32] comparant par Me Paul-Henry

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

64ae4ae7a1775905dba3bb62

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

CLINIQUE [7] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Paul HENRY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 15 Juin 2023 Tenue par Pierre NOUBEL magistrat chargé d'instruire

Source officielle
TJ

Section des Référés

6980a1fbcdc6046d47a02105

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sophie DE FRANCESCHI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0450 SMABTP ès qualité d’assureur de la société FBCC, dont le siège social est sis 8 rue Louis Armand - 75015 PARIS représentée par Me Paul-Henry

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6871efa057f38d6b27c2760f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Paul-Henry

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8906866c0645d282f3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SMA en qualité d'assureur de l’ENTREPRISE MASSIEU [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Paul-Henry LE GUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0242 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83647251e2b2424bc5d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ETABLISSEMENT PIQUE ET FILS [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Maître Philippe PACCIONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0749 Société SMABTP [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Maître Paul-Henry

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6de44bf0d1935aef934

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ARRET N° S.A.S.U. [5] C/ URSSAF [Localité 6] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S.U. [5] - URSSAF [Localité 6] - Me Paul

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678021609c3ba90f51dc29db

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SMA SA 8 Rue Louis ARMAND 75015 PARIS représentée par Me Paul-henry LE GUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0242 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8c06866c0645d28353

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

FELDMAN, avocats au barreau de PARIS, avocats vestiaire #E1195 Compagnie d’assurance SMABTP en sa qualité d’assureur de la société MINE RAL SERVICE [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Paul-henry

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad535289c7662ca2c56e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0483 SMABTP, en qualité d’assureur des sociétés LINEA BTP, SLM, COTEC et ALVES 8 rue Louis Armand 75015 FRANCE représentée par Me Paul-henry

Source officielle
CC

comm

613722bdcd58014677400d61

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Paul-Henry Y..., mandataire judiciaire pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société anonyme Primel, demeurant 37, place des Otages, 29210 Morlaix, défendeurs à la cassation ; La

Source officielle
TJ

Référés

Société QUODAMc/Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS

66981d42b60c111a421efb57

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

vestiaire : C1845 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS non comparante Société DNT 2 - 12 prv Colonel Arnaud Beltrame 78000 VERSAILLES représentée par Maître Paul-henry

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad515289c7662ca2c533

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

barreau de PARIS, vestiaire #B0950 Société SMABTP, en qualité d’assureur de LINEA BTP, de COTEC, d’ENTREPRISE ALVES et de SAINT LEONARD MATERIAUX 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Me Paul-henry

Source officielle

Page 2 sur 167

← PrécédentSuivant →