représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour Madame Laurence B... épouse C...

PELICAN la somme qu'il réclame au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de M. PELICAN est rejetée.

Martin Guesdon, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la commune de Pelissanne

43, Pelletan 114, Pelletan 80, Aldebert 29, Rouvière 6, Cours Lieutaud 3, Davso 20, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat

] [E], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-18.357 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2020 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société BW Le Pelican

La SCI PELICAN 2002 n’a pas constitué avocat et n’a pu faire valoir aucune demande.

______________ 03 OCTOBRE 2024 N° RG 24/01212 - N° Portalis DB26-W-B7I-H4MY 4ème Chambre Cabinet 6 DEMANDEUR AVOCAT DEFENDEUR AVOCAT Madame [Y] [V] [P] [B] épouse [Z] [Adresse 3] [Localité 4] SCP

[H] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : M.

X..., liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Pélican de la reprise de l'instance ; Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 janvier 2010), statuant sur renvoi

H..., la SCI VCL, M. et Mme C... B... et Mme K...

La requête a été communiquée à la commune de Pelissanne et à M. et Mme D qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 11 septembre 2000 par la société Garage Pelletan

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gomez, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Sogal, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat

Par déclaration du 18 janvier 2024, la SARL ALIMENTATION CAMILLE PELLETAN a interjeté appel du jugement sus-dit.

D H, la SCI VCL, M.

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 28 février, 15 mars et 1er juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI BELLE AURORE, dont

RETAIL SCI, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Z 23-20.423 Demandeur : la société Pelican Patrimoine Turenne Défendeur : la société La Mercerie Parisienne Requête n° :