4], représentant : Me Thomas KREMSER, avocat au barreau de BRIEY INTIMÉS : Maître [G] [T] mandataire liquidateur de la SA [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 6], représentant : Me Maud POUPINEL

Elle est titulaire de :- la marque verbale de l'Union européenne “Poupina [Localité 5]” n° 018632638 enregistrée le 18 mai 2022, désignant divers produits en classe 3, - la marque verbale française “Poupina

Délibéré après l'audience du 24 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme A, magistrate honoraire, M. Leymarie, conseiller.

Délibéré après l'audience du 24 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme C, magistrate honoraire, M. Leymarie, conseiller.

Le rapport de Mme Poupineau, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique du 30 décembre 2025 à 10h30.

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Délibéré après l'audience du 24 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme B, magistrate honoraire, M. Leymarie, conseiller.

Délibéré après l'audience du 30 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, Mme Fessard-Marguerie conseillère.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 juin 2009), que l'association Les Poussinets (l'association), assurée en police

Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Subra de Bieusses, greffier d'audience : - le rapport de Mme Poupineau, juge des référés, - et les observations de M.

Délibéré après l'audience du 14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Délibéré après l'audience du 25 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Ravaut, conseiller.

Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 9 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Poupineau, - et les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique.

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.