Demanderesse : Société ABALONE TT ORVAULT 2 rue Wattman 44700 ORVAULT Représentée par Maître Renaud GUIDEC, avocat au barreau de NANTES, substitué par Maître Anne-Sophie GEFFROY-MEDANA, avocate au même

- Chambre 12 ARRÊT DU 26 Janvier 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/01373 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHFEQ Décision déférée à la Cour : jugement rendu

APPELANTE : LA SAS CHOLET TP Rue du Grand Pré BP 10022 49378 CHOLET CEDEX représentée par Maître Renaud GUIDEC de la SELARL DSG AVOCATS, avocats au barreau de NANTES INTIMEE : L'UNION DE RECOUVREMENT

C/ Organisme CARSAT AQUITAINE Copies certifiées conformes - S.A.S. [5] [Localité 8] - CARSAT AQUITAINE - Me Renaud

ENTREPRISE BLANLOEIL [Adresse 15] [Localité 1] représentée par Maître Anne-Sophie GEFFROY-MEDANA, avocat au barreau de NANTES, substituant Maître Renaud GUIDEC, avocat au barreau de NANTES Défenderesse

[G] [X] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Renaud GUIDEC de la SELARL DENIGOT- SAMSOM-GUIDEC, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE :

Janvier 2023 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de [Localité 9] Références : 19/03264 **** APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Renaud

[A] [R]) [Adresse 11] [Adresse 9] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Renaud GUIDEC de la SELARL DENIGOT - SAMSON - GUIDEC, avocat au barreau de NANTES ET : DÉFENDEUR La [

Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 14 Juin 2019 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 16/09211 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZGEG Décision déférée à la Cour : jugement rendu

DÉBATS : A l'audience publique du 22 Juin 2022 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat rapporteur, tenant seule l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu

ARRÊT DU 04 Septembre 2012 APPELANTE : Société ABALONE TT Le Mans ... 72000 LE MANS représentée par Maître Antoine MISSOFFE, substituant Maître Renaud GUIDEC, (SELARL AUGUS), avocat au barreau

, DÉBATS : A l'audience publique du 22 Juin 2022 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat rapporteur, tenant seule l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILAINE Pièces délivrées : CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Société [4] [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Renaud

Demanderesse : Société AGRO OUEST SERVICES 25 rue de la Libération et rue Baptiste Marcet 44110 CHATEAUBRIANT Représentée par Maître Renaud GUIDEC, avocat au barreau de NANTES, substitué par Maître Anne-Sophie

[F] [W] Sur appel du CPH de [Localité 10] du 04/03/2021 RG : 19/00876 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Renaud GUIDEC -Me Mikaël BONTE -Me

Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 19/02891 **** APPELANTE : La Société [2] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Renaud

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 avril 2021 rendu

INTIMEE : Société SARA ZA de la Pépinière-3, rue d'Espagne 53400 CRAON représentée par Maître Renaud GUIDEC de la SELARL DSG AVOCATS, avocats au barreau de NANTES-No du dossier 109474 COMPOSITION

décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de Nantes du 02/11/2020- 5ème ch - RG 18/3630 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMIDOFF Me Renaud

ET LOIRE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Mme [V] [Z], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SOCIÉTÉ [8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Renaud