CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6a160bd5cdc6046d47083f53
21 mai 2026
483 880 076, dont le siège social est sis 1, Route Neuve Serre-Chevalier - 05330 SAINT-CHAFFREY, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège représentée par Me Thomas
Chambre 3-2
6a0ff9e4cdc6046d478a5234
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/07975 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6SS Ordonnance n° 2026/M116 Madame [A] [Y] épouse [N] représentée par Me Thomas
4ème Chambre
6a0e232bcdc6046d475c50b9
20 mai 2026
Française, Administrateur civil, demeurant [Adresse 8] Et Monsieur [U] [L], né le 07 Octobre 1946 à [Localité 7] (83), de nationalité Française, Retraité, demeurant [Adresse 8] tous deux représentés par Me Thomas
Chambre 1-9
68676bdafdaf41a8356be66d
3 juillet 2025
[Adresse 3] C/ [G] [W] [I] [E] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier SINELLE Me Thomas MEULIEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge
Chambre 2-4
6791e0041c87724b5e69d9e9
22 janvier 2025
2024/17 Rôle N° RG 24/06656 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCKL [V] [R] C/ [S] [R] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe TEBOUL Me Thomas
Chambre 4-6
67948312c6ca88188aff6b48
24 janvier 2025
KONTRON MODULAR COMPUTERS C/ [X] [U] Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Thomas MEULIEN
Chambre 3-3
6348fee563d497adffda3db5
13 octobre 2022
diligences de Président Directeur Général, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Thomas
6438f1c6a942a604f5e93187
13 avril 2023
le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 3] (75), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, et assistée de Me Thomas
6a210f38cdc6046d4709bac8
3 juin 2026
RG 22/16783 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPXI [D] [J] C/ [S] [V] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : - Me Thomas
Chambre 1-7
68fb978611af6ba0065f43cc
23 octobre 2025
VADIM [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas MEULIEN Me Jean-michel GARRY Me Karine SUPPINI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX
1ère chambre
64c35c5ef01612d969deff71
27 juillet 2023
son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Thomas
Chambre 3 - CONSTRUCTION
67f02e6f02fc178212f80f9b
4 avril 2025
de la SELARL CABINET [B] [W] Maître [A] [H] de l’ASSOCIATION COUTELIER Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [G] [I] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Thomas
64a7af323bcaf505db6962ae
6 juillet 2023
créances en date du 26/06/2009 assignée à jour fixe le 28/06/22 à personne habilitée représentée par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Thomas
Chambre 1-2
66878c9105d6f7f678d48df8
4 juillet 2024
Localité 4] HABITAT MEDITERRANEE dont le siège social est situé [Adresse 2] représenté par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Thomas
1ère Chambre
69d81735cdc6046d47b15d67
9 avril 2026
demeurant [Adresse 3], [Adresse 4] - [Localité 2] ET Madame [K] [L] [O] [H], née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] -[Localité 2]E représentés par Me Thomas
Chambre 3-1
6a0ffc63cdc6046d478a95c9
représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Thomas
Chambre civile Section 1
6788a3d305b7378c3f0c533c
15 janvier 2025
qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Jocelyne COSTA, avocate au barreau de BASTIA et Me François COUTELIER, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULON, substitué par Me Thomas
5e chambre civile
670f583b4ad0d5ee7d7e5b9e
15 octobre 2024
siège social [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Me Thomas
Trib. de Commerce
69fb3e3fcdc6046d47cb775c
30 avril 2026
l'AARPI VALENT AVOCATS - Case Palais N°[Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * AGPM GESTION [Adresse 4], RCS 323379040 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [Z] [O] [T] - 75000 [Adresse 5] Maître [D] Thomas
69e308c9cdc6046d47a68b95
6 janvier 2025
NOVLAW AVOCATS prise en la personne de Me ROBELIN Baptiste - [Adresse 2] Maître DIONISI Anthony - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * Monsieur [C] [U] [Adresse 4], DÉFENDEUR - représenté par Maître MEULIEN
Page 2 sur 5
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.