Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA01627_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Paris d'annuler l'arrêté du 16 juillet 2020 par lequel le maire de Paris s'est opposé aux travaux qu'elle a déclarés pour le remplacement de la devanture d'un restaurant sur un terrain situé 25, rue Vignon
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41a
10 septembre 2007
10 septembre 2007
FONDERIES VIGNON BRIOT X... Y... c / Y... AA...
Source officielleChambre 3
697c686ecdc6046d473a1cd4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
: Rose-Marie HUNAULT GREFFIER : Céline GAU DEMANDEURS [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 13] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Ségolène VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC
Source officielleChambre 1-5
63c104fabf9fd47c90a13516
12 janvier 2023
12 janvier 2023
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079650
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ERA VIGNON IMMOBILIER S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-5
64a7af703bcaf505db696362
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielleChambre 1-5
64a7af703bcaf505db696366
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3
69d8162dcdc6046d47b146e5
7 avril 2026
7 avril 2026
JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 1] MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 22/01150 - N° Portalis DBWJ-W-B7G-CSMT EXP +GROSSE délivrée le : à Me Marie-pierre ABIVEN Me Franck DERBISE Me Ségolène VIGNON
Source officielleCharges de copropriété
69e91a4fcdc6046d472ce54f
8 avril 2026
8 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Jean FOIRIEN de , avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #U0008 DÉFENDEUR La société SCI VIGNON CAPITAL, prise en la personne de ses
Source officielleChambre 3
697fca5acdc6046d47912b1a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SAINT QUENTIN [Adresse 4] MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 24/00550 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-CZUR OBJET : Ordonnance d’homologation (médiation) copie + grosse le à Me Christophe BEJIN Me Ségolène VIGNON
Source officielle2ème chambre section C
660f94fea40f8b0008cb7547
4 avril 2024
4 avril 2024
[Z] [X] Représentant : Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES APPELANT S.A. [Adresse 1] INTIMEE Le quatre Avril deux mille vingt quatre Nous, S.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203609_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
traduisant notamment par la mise en place en sous-toit d'une abondante tuyauterie de gros volumes pour les extractions, ventilation et PAC ; - la maitrise d'œuvre a été exécutée par la SCP Brunet - Vignon
Source officielleService des référés
6866cb47d33109fd079acba1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L’ADRET DU VIGNON [Adresse 2] [Localité 3] non représentée DÉBATS A l’audience du 5 juin 2025, tenue publiquement, présidée par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe, assistée de Laurence
Source officielleChambre 1-5
64a7af3d3bcaf505db6962d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8975a08105d473ce00
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8e6b63637c907b78da
5 janvier 2023
5 janvier 2023
D'EPARGNE DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Philippe VIGNON
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a77d108121050008662b94
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[H] [O] Représenté par Me Marc STALIN de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat au barreau de LAON INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2400613_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Sogea Picardie, représentée par Me Vignon, demande au tribunal : 1°) de fixer à
Source officielleContrôle HSC/IC
69d97997cdc6046d47d1d80e
10 avril 2026
10 avril 2026
[O] [P] Comparant, assisté de Me Juliette FIEVEZ Nous, Anne VIGNON, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Victor OESINGER, greffier, Vu l’article L3212-1 du code de la santé publique
Source officielleChambre 1-5
64a7af0c3bcaf505db69627a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 2 sur 339