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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2433427_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique ainsi que les observations de Me Crémière, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2300115_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Azogui, représentant Mme A, présente et assistée de Mme E, interprète.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2512561_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Le président du tribunal a délégué Mme Weidenfeld, présidente de section, pour faire application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2513463_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 3 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, M. Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516594_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2420846_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Weidenfeld pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2403845_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2430117_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - et les observations de Me Charles pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305295_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317606_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2308222_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 17 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M. Rezard, premier conseiller.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2309331_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 6 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, M. Rezard, premier conseiller, M. Lautard-Mattioli, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2302430_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Paquier, représentant M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2428353_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2309420_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, M. Rezard, premier conseiller, M. Lautard-Mattioli, conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2210636_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 5 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Weidenfeld, présidente, - Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hardy, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200439_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Weidenfeld, présidente, - Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - M. Combes, premier conseiller.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2316415_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2504492_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Délibéré après l'audience du 6 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2325835_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Délibéré après l'audience du 5 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, M.
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