Zahide, - Y...

pour qu'elle puisse lire le nom des occupants de l'immeuble, lui-même ne pouvant le faire en raison de l'état de fatigue de ses yeux ce jour là , afin de vérifier si un escroc du nom d'El Zaoui ou El Zanni

des visites de Mme Vivian A..., qui n'appartenait pas à une organisation d'aide aux migrants ou à une association humanitaire, alors qu'ils se trouvaient en Zone d'attente de personnes en instance (ZAPI

formé par la société Junro Frunch, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 5 décembre 2017 par le tribunal de commerce de Perpignan, dans le litige l'opposant à la société Prière et Zahler

manifeste qu'à la suite du courrier adressé par Maître A... à la société Emma le 4 mai 2006 indiquant que ce dernier n'entendait pas poursuivre le bail commercial liant la société Emma à la société Zappi

Le conseil de Mme [V] [Y] a pris des conclusions d'intimé soulevant : - L'irrégularité d'une notification concomitante des décisions de refus d'entrée et de maintien en ZAPI - L'irrecevabilité de la

Zanni, en qualité de mandataire liquidateur. 4.

Factor : que la SCP Olivier Zanni, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MPDC, tient la société CM-Y...

RÉFÉRÉ du : 7 JUIN 2017 ORDONNANCE No 33/ 2017 No RG : 17/ 01308 Monsieur Zahir X... C/ U. R. S. S. A. F.

Pascal YI..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Zani, demeurant ..., 196 / de la société Auxiliaire d'entreprise, société anonyme, dont le siège est ..., 197 / de Société

Par ces déclarations, le Gouvernement s’est engagé à verser à chacun des requérants Metnane Boushta et Kessi Said la somme de 5   700 (cinq mille sept cents) euros, à (Kokar Zaheer) Zahir Abbas (Abbas

En l’espèce, à la date de la présente ordonnance, la société Zahir Alimentation n’a pas saisi le tribunal d’une requête à fin d’annulation de la décision attaquée.

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kidiliz Group, venant aux droits de la société Groupe Zannier

X... et a alloué à Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille mineure Linda Zahri, un euro symbolique ; que Mme Y... a demandé à un tribunal de grande instance réparation des conséquences

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-20.919 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2024 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Olivier Zanni

BAGIROV Baku Article 13 of the Convention – absence of an effective domestic remedy 22/01/2021 24/03/2021 4,750     12582/16 23/02/2016 Iman Ibish oglu IMANOV 1950 Khalid Zakir oglu BAGIROV

APPELANT Monsieur Zahir X..., demeurant [...]/FRANCE représenté par Me Thibault Y... B... A...

l'arrêt attaqué, que le 5 août 2011, M. et Mme Z... ont cédé à la société FJMN des parts de la société Esprit campagne ; que le 17 septembre 2013, celle-ci a été mise en liquidation judiciaire, la SCP Zanni

Zahir X..., ; M.

Zahir X..., demeurant ... ; M.