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76 320 résultats pour « basket »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018006156

Admin. suprême

6 avril 2007

6 avril 2007

BASKET LE PUY 43, dont le siège est 10, avenue Clément Charbonnier au Puy en Velay (43000) ; l'A.S.M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2511646_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l’association sportive de basket-ball de Pierrefitte est rejetée.

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406ef1

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

X..., de son désistement en ce qu'il est dirigé contre la Fédération de basket et la Ligue nationale de basket ; Attendu que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035f587a235e55b0e5a94f2

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

La relation de travail était régie par la convention collective de branche du basket professionnel.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2205607_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Cergy-Pontoise basket-ball est rejetée. Article 2 : L'association Cergy-Pontoise basket-ball et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301443

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'organisation par l'Association tamponnaise Basket

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e5f1a9c9f36f05b4431831

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L' Union Sportive [Localité 4] Basket réplique que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e47

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

NANCY BASKET pour la saison sportive 2002-2003 et plus précisément pour la période du 12 août 2002 au 11 juin 2003.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008123754

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Article 2 : La FEDERATION FRANCAISE DE BASKET-BALL versera à Mlle X... une somme de 3 000 euros en application de l'article L 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007845930

Admin. suprême

3 février 1995

3 février 1995

Germain X... et de la SCP Monod, avocat de la Fédération française de Basket-ball, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68709b88123db6632de31780

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[W] [S] a été licencié au sein du club de basket-ball de l'association l'[12] [Localité 10] Gamarde Basket. M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007696837

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

Wahl, Auditeur, - les observations de Me Henry, avocat de la fédération française de basket-ball, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007750096

Admin. suprême

23 juin 1989

23 juin 1989

Lemaitre, Monod, avocat de la fédération française de basket ball et du comité des clubs de haut niveau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512154_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Par suite, il y a lieu de transmettre le dossier de La société AS Monaco Basket-Ball S.A. au Conseil d'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2510704_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 18 août 2025, l'association Cergy Pontoise Basket-Ball s'est désistée de sa requête.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007762220

Admin. suprême

20 juillet 1988

20 juillet 1988

Vu la requête, enregistrée le 20 novembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION BASKET-BALL VILLEFRANCHOIS, ayant son siège, Café du Globe, Place de la République

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01546

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

X..., a été engagé, le 14 août 2005, en qualité de joueur de basket professionnel par l'association Besançon basket Comté Doubs (BBCD), selon un contrat de travail à durée déterminée pour la période du

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202011_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2022 sous le n° 2202011, l'association Union Tarbes Lourdes Pyrénées Basket, représenté par Me Leplat, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°)

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007363d497adffda42d8

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le comité départemental de basket-ball de Seine-Maritime soutient que la demande de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301162_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Par un acte enregistré le 6 mai 2023, la SASP ADA Blois Basket déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle