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71 résultats pour « cystostomie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

69de8d04cdc6046d473ca3fe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de Anne-Sophie MOREL, Greffier Nous, Président, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Mme [E] [R] expose qu’elle a fait l’objet le 20 juin 2018 d’une cystoscopie

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110742

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

pose de bandelettes et d'une hystérectomie (conclusions d'appel, p. 10 à 16 ; rappr. également p. 25 à 30) ; que dès lors, en jugeant que « le débat est circonscrit à la qualité d'exécution de la cystoscopie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100024_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

16 janvier 2020 dans le cadre du lot n°1 " Urétéroscopes souples " du marché public de fournitures courantes intitulé " Matériels de scopie usage unique stériles pour l'urologie (urétéroscopes et cystoscopes

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908bb

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

responsabilité et réparation de son préjudice résultant du retard fautif de diagnostic d'un cancer de la vessie, pour lequel elle a subi une résection complète le 21 novembre 2005, puis une hystérectomie et cystectomie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207955_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Elle a fait l'objet entre décembre 2014 et janvier 2015 d'une cystostomie continente puis, en octobre 2015, d'une cure de fistule vésico-vaginale et doit, depuis lors, procéder plusieurs fois par jour

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2315573_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

que Mme D A a été traitée pour un adénocarcinome du sigmoïde, et qu'à ce titre, elle a été opérée, en août 2019, pour " colectomie gauche coelio convertie sans rétablissement de la continuité avec cystectomie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC002539511

Admin. suprême

10 novembre 2022

10 novembre 2022

The catheterisation caused the applicant discomfort and pain, so on 6 June 2010, with her consent, she was transferred to the NUC, where she underwent a suprapubic cystostomy (an operation to create an

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2007782_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Dans le cadre de la surveillance de son cancer, une cystoscopie de contrôle a été réalisée le 18 janvier 2018 par le Docteur E, médecin au centre hospitalier de Montélimar.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502488_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

injection intrarachidienne, est porteur d’une dérivation urinaire externe pour une vessie neurologique flasque séquellaire, dérivation qui se bouche souvent et nécessite un changement fréquent de cystostomie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2400185_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Par ailleurs, la seule attestation médicale produite, qui émane d'un médecin bangladais, se borne à indiquer que l'épouse du requérant à subi une laparotomie d'un kyste dermoïde bilatéral et une cystectomie

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2302024_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A, né en 1952, souffre d'une " éviscération post opératoire après cystectomie dans le cadre d'un carcinome ", l'opération ayant eu lieu en 2021. Il est équipé d'une stomie urinaire.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03803_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Cette tumeur a été traitée par radiothérapie et chimiothérapie puis a été pratiquée le 10 février 2012 une pelvectomie totale avec cystectomie, colostomie et urétrectomie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601696_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Peu après son arrivée en France, l’enfant dont le syndrome a été confirmé, a subi, du 15 au 18 juillet 2025, une cystoscopie exploratrice ayant mis en évidence un reflux vésico-urétéral gauche actif.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616372591cf28a447224e005

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

d'une gêne vaginale sans incontinence urinaire a été opérée le 10 janvier 2001 par le docteur [Y] [L], chirurgien urologue pour la pathologie suivante: cure chirurgicale de cystocèle avec cervico-cystoptose

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2210050_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

C a fait l'objet de multiples opérations sur le territoire français dont, le 23 mars 2021, une cystectomie totale avec dérivation cutanée incontinente de type Bricker en raison d'une vessie non compliante

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205761_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

, il ne produit qu'un formulaire des hôpitaux universitaires Henri Mondor de Créteil du 17 mars 2022 qui se borne à confirmer un rendez-vous médical du 6 avril 2022 au service d'urologie pour une cystoscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407714_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

intestinales et vésicales ; il est contraint de se sonder toutes les deux heures pour évacuer son urine ; - le 11 février 2008, il a été opéré d'une uretrocystoscopie avec mise en place d'une sonde de cystoctomie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA05369_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

B, pris en charge en 2021 en urologie et en oncologie pour une tumeur de l'ouraque, a bénéficié d'une cystectomie partielle et de plusieurs séances de chimiothérapie, la dernière ayant été effectuée au

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

652f78aab053208318995940

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[Z] [L], né le [Date naissance 1] 1942 et qui présentait un cancer de la vessie, a fait l'objet d'une cystectomie réalisée par le docteur [H] [XW] au sein de la Polyclinique [15].

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2643730-2889471

Admin. suprême

24 février 2009

24 février 2009

  En octobre 2006, alors qu’il purgeait une peine d’emprisonnement pour brigandage, l’intéressé subit une cystectomie à l’hôpital pénitentiaire en raison d’un kyste dermoïde dans la région du coccyx

Source officielle