CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée à compter du 17 février 1978 par la CPAM de la région parisienne, devenue CPAM de Paris, en qualité de psychologue

X... sur Mme Z..., son exploitation des circonstances de lieu et de temps, son utilisation d'un discours étudié et argumenter, la contrainte morale en résultant, l'absence d'éléments permettant de mettre

X... engagé, le 1er octobre 1979, en qualité de psychologue, par la fondation "la Maison Saint-Maur", a été placé en disponibilité du 4 janvier au 30 juin 1988 pour préparer le certificat d'aptitude à

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 mars 2024), Mme [O] et plusieurs salariés, exerçant à temps plein ou partiel les fonctions d'aide médico-psychologique, de moniteur-éducateur ou d'agent de service logistique

de 2001 à 2008 ; elle a pris des fonctions de psychologue scolaire à plein temps depuis 2008 ; elle ne démontre pas avoir fait des sacrifices de carrière en raison de celle de son mari ou pour s'

Ils soulignent que leur fils était à mi-temps en IME mais qu'ils souhaitent l'y voir orienté à temps plein.

d'abord à temps partiel puis à temps plein depuis la prise d'effet de l'avenant du 18 novembre 2019. 2.

X... a été engagé par l'association Solstices le 14 septembre 1994 en qualité d'aide médico-psychologique ; que revendiquant l'application de la convention collective du 15 mars 1966 relative aux établissements

leur emploi au sein de la CPAM avec un emploi privé rétribué ; qu'elle développait que la convention collective ne devait bénéficier qu'aux salariés à temps plein ou à temps partiel qui avaient fait le

,Dire et juger que la décision imposant une reprise à temps plein est illégale et injustifiée,Annuler la décision de reprise à temps plein,Constater que son syndrome anxio-dépressif est en lien direct

de santé de Ville-Evrard à sa demande de communication des documents suivants : 1) hospitalisation de demande d'un tiers du 18 avril 2000 ; 2) son dossier médical détenu par le CMP (centre médico psychologique

X..., engagé le 1er août 1972 en qualité de psychologue par l'association APEI Les Papillons Blancs, a demandé la condamnation de celle-ci à lui payer, sur le fondement de l'article 12-2 de l'avenant n

Effectivement son attitude psychologique régressive peut évoluer favorablement. Elle pourrait avoir une activité adaptée et à temps partiel y compris dans le cabinet où elle exerçait.

son mari sur leur fille Océane ; qu'elle a expliqué que sa fille, âgée de 4 ans, s'était confiée à elle en lui disant, alors qu'elle l'essuyait aux toilettes : " tu le fais mieux que papa... il laisse plein

A... ; que les examens médico-psychologiques de la jeune Charlotte Y... n'ont mis en évidence aucun facteur de nature à influencer ses dires ; que le jeune Damien Y... décrivait pour sa part des faits

Etre titulaire d'une maîtrise de psychologie () et justifier de trois années au moins d'expérience professionnelle à temps plein ou équivalent temps plein en qualité de psychologue () ". 3.

237 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'ayant relevé que ce n'est qu'à compter du 9 mars 1994 que Mme Y..., qui s'était vu attribuer la jouissance du domicile conjugal, avait exigé l'application "pleine

lors que l'article 393 du Code de procédure pénale a prévu que l'avocat choisi devait être immédiatement prévenu de la date et de l'heure de l'audience, c'est parce qu'il a considéré que le laps de temps