relative au préambule ainsi qu'aux articles 10 et 11 du règlement de la zone INA 4 du plan et consistant à autoriser, dans la zone, des constructions peu importantes et des installations nécessaires aux sports

occuper l'immeuble consistant en une surface de 14,32 hectares de la parcelle forestière 29 de la forêt domaniale de la Harth Nord sur le ban communal de [Localité 2], destinée en partie à l'usage des sports

depuis le 1er janvier 2016, dès lors qu'il a eu l'intention de réaliser de telles opérations et que c'est dans cette perspective qu'il a entamé son activité d'élevage de chevaux, écurie et centre équestre

d'urbanisme de la commune prévoit le développement des activités touristiques et de loisirs, en privilégiant un tourisme respectueux de l'environnement, en lien avec les activités de loisirs et de sports

Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

    Le 14 juin 1991, la requérante assigna le centre équestre C., le Comité olympique national italien et la Fédération italienne des sports équestres devant le tribunal de Rome afin d’obtenir

." ; Considérant, en premier lieu, que les opérations consistant à prendre en pension des chevaux à titre onéreux et les opérations de vente du fumier produit par les chevaux d'un centre de sports équestres

dans le parc du château de [Localité 8] afin d'y exercer une activité de louage, d'entretien et de pension de chevaux, de formation de cavaliers, de dispense de cours d'équitation et de pratique du sport

sport équestre ; que ce cheval est un animal de race vendu à un prix élevé, soit 25.000,00 €.

participé aux épreuves du grand prix CSO national de Bois-le-Roi, au cours de l'année 2000 ; que l'étalon " Irocco" appartenant à la société Spellbrook Limited est enregistré à la "Fédération Suisse des Sports

réalisation de l’enquête administrative dès lors que les faits rapportés par les signalements reçus permettent d’établir avec suffisamment de vraisemblance l’existence d’un danger pour les pratiquants de sport

et un article relatif à l'intérêt croissant des sponsors pour le sport équestre.

La SARL Caval concept exerce une activité d'achat, vente et négoce de chevaux de sport ainsi que de véhicule de transport pour chevaux et d'équipements liés à la pratique du sport équestre.

Elle nie que sa chute soit liée à un risque inhérent à l'activité équestre. Elle se prévaut des attestations de MM.

Le 5 juin 2012, le centre équestre a été raccordé au réseau d’alimentation en eau potable par la société Agglopole Provence Eau, délégataire du service public de l’eau sur le territoire concerné.

équestre des Arnelles et exploité par M.

Albi confié au centre équestre pour être dressé.

D, ainsi que ses installations liées à la pratique de sports équestres, sont situées sur la parcelle contiguë au terrain d'assiette du projet. M.

n'est pas démontré que le terme RALLYE est couramment utilisé pour désigner une randonnée pédestre, ce terme ne s'utilisant plus guère que dans le domaine de la compétition automobile ou celui des sports

d'extérieur (aéromodélisme, sport           canin, sport équestre et leurs pareils) ;         - la conduite de véhicules