La société Irem Spa, dont le siège social est situé à Syracuse (Italie), a disposé d'un établissement stable en France entre le 8 juillet 2013 et sa radiation le 14 mars 2017, dans le cadre de sa participation

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 juin 2021, 25 octobre 2022 et 14 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Mme F a été titularisée dans le corps des professeurs certifiés et affectée au lycée " Clémence Royer " à Fonsorbes le 1er septembre 2015.

[L] [S], nécessairement antérieures à la radiation du 14 février 2019, et sa demande de réinscription de l'affaire le 02 mars 2021.

de la commission de réforme et, enfin, lui a adressé un courrier, le 4 octobre 2018, aux termes duquel il lui a été demandé de reprendre ses fonctions sous la menace d'un abandon de poste et d'une radiation

recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 7] dans un litige l'opposant à : SCP [H] & DEBOUZY Avocat à la Cour [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Clément

euros assortie des intérêts au taux légal à compter du 21 octobre 2014 et de leur capitalisation, en réparation des préjudices résultant de l'illégalité de la décision du 6 août 1999 prononçant sa radiation

OPÉRATION : Déclaration d’aliéner [Adresse 2] [Localité 7] Décision du 04 avril 2024 22ème Chambre - Chambre des expropriations N° RG 23/00017 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2Y5P COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément

avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant, et par Me Philippe DESRUELLES, avocat au barreau de BEZIERS, postulant, DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

AMBULANCE DU [Localité 5] C/ [K] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 10 OCTOBRE 2025 à : Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Clémence LACHKAR, avocat au barreau

MK AUTO 34, demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Sabine CORVAISIER, première Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

DIFFUSION COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section AO2 ARRET DU 07 FEVRIER 2006 R.G : 05/00341 APPELANT : Monsieur Francis X... né le 26 Avril 1952 à LILLE (59000) de nationalité Française Rue Clément

JUGEMENT N° 25/00003 du 9 Janvier 2025 Numéro de recours : N° RG 19/03558 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WKOK AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme [15] [Adresse 11] [Localité 4] comparant assisté de Maître Clémence

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

[Localité 7] demeurant [Adresse 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/006032 du 17/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) représenté par Maître Clémence

21 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG 19/06288 - N° Portalis DBW3-W-B7D-W5GA AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI TSA-30136 69833 SAINT PRIEST CEDEX 09 représentée par Maître Clémence

21 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG 18/01022 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VEVI AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI TSA 30136 69833 SAINT PRIEST CEDEX 09 représentée par Maître Clémence