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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD003663204
12 juillet 2011
12 juillet 2011
M.I. frappa le requérant à la tête et à l’abdomen plusieurs fois avec les poings et les pieds.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-120388
6 mai 2013
6 mai 2013
Ensuite, l’officier B. frappa le requérant au niveau du rein droit, ce qui entraina sa chute. L’officier O. frappa le requérant à la tête.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Bozhkovc/Russie
ECLI:CE:ECHR:2019:1015JUD001376806
15 octobre 2019
15 octobre 2019
Au cours de ce conflit, le requérant frappa Tch. 6.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0909DEC003322902
9 septembre 2003
9 septembre 2003
Subitement, le forcené entrouvrit la porte et, muni d’un bâton, frappa son père, puis s’en prit au garde civil à coups de bâtons.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2481692-2689318
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Ensuite, on la frappa à l’arrière de la tête avec une matraque et on la tira par les cheveux en bas des escaliers et hors du bâtiment.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109312
15 décembre 2011
15 décembre 2011
La genèse de l’affaire En 1998, le requérant eut, devant sa propriété de « Gut Calenberg », une altercation avec un cameraman, au cours de laquelle il frappa celui-ci avec un
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219392
29 août 2022
29 août 2022
BATTAGLINI 1924 Giovanna Iole VERSO 1930 Oreste GARAFFA 1917 Rosina CHESSARI 1929 Antonina CELIA 1927 Giovanni MALLO 1923 Rosalia NICOLAO 1953 Luisa VANNINI 1935 Anna Maria DELL’AIRA 1937 Ida FRASCA
Source officielle1re chambre sociale
659f976d3328fa00087a25d8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
du 16 DECEMBRE 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F19/00995 APPELANT : Monsieur [Z] [T] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61624a71a68110eae5b68f29
30 janvier 2014
30 janvier 2014
au surplus que : - les comptes de la société ADVENS à la BANQUE PALATINE, au CREDIT LYONNAIS, à la BANQUE BIA et à la BANK AUDI SARADAR FRANCE étaient tous débiteurs ; que le compte de la société FRANSA
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89669
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Les éléments constitutifs de souffrances endurées sont : - le traumatisme initial avec en particulier le fracas du fémur droit, - l'hospitalisation d'abord en service d'orthopédie puis en centre de
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Alain H... souffrait notamment d'hémorragies cérébrales, d'un traumatisme crânien avec hématome facial diffus, d'un fracas massif facial polyfracturaire, de deux plaies abdominales et de multiples plaies
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01227
6 décembre 2011
6 décembre 2011
terre plein et accotement depuis l'ouvrage E 1 jusqu'au rond point de Versailles inclus tandis que la photographie jointe révèle un défaut d'entretien manifeste que ne contredit pas utilement la SA FRASNER
Source officielle4ème Chambre
DTA_2408005_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
L'épouse de l'intéressé a été hospitalisée, présentant une plaie par arme à feu avec entrée sous le zygomatique droit et sortie contro-latérale à gauche avec fracas du massif facial et fracture du plancher
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408557_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Si l’accès n° 2 est situé au carrefour des chemins de Lachat, des Frasses et des Pétrales, d’une part, la visibilité est dégagée et, d’autre part, cet accès, lui aussi perpendiculaire au chemin de Lachat
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0626JUD003745397
26 juin 2001
26 juin 2001
Vers 6 heures, on frappa à la porte du requérant en criant : « Police ! Ouvrez !
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0517REP002302593
17 mai 1995
17 mai 1995
Cela provoqua un incident qui fit intervenir son employeur lequel modifia l'ordonnance litigieuse, sans contacter le médecin prescripteur, et qui, excédé par son refus, frappa au passage la requérante.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111724
24 mai 2012
24 mai 2012
Elle dit qu’à un certain moment elle commença à se réveiller et réalisa qu’elle était dans une voiture, mais que l’une des personnes se trouvant avec elle la frappa à la tête avec un objet dur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0413DEC001529904
13 avril 2021
13 avril 2021
validité du contrat de vente portant sur la maison et les 134 m² de terrain attenant conclu par l’État en faveur des locataires. 3. 6278/07 10/11/2006 Reinhold MÜHLSTEFFEN 1928 Gummersbach Allemande Fraia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0924DEC003774711
24 septembre 2019
24 septembre 2019
C’est alors que F.K. le frappa violemment avec le canon de son fusil. Vedat Turğay tomba par terre, perdit connaissance et commença à saigner de la tête.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
à la Convention. Par ailleurs, dans les affaires Gryllic/Grèce et Zafiropoulos c
ECLI:CEDH:003-1383737-1451183
30 juin 2005
30 juin 2005
Le 7 février 1994, l’intéressé frappa son épouse (M me K.) à la tête, aux épaules et au dos avec la lame émoussée d’un hachoir à viande, l’étrangla et lui donna des coups de pied au visage.
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