CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 550 résultats pour « Maud SANTINI »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2301026_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025 La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400325_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500448_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Santoni, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600075_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Santoni, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600611_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Santoni, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400334_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. La rapporteure, Signé V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400369_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026 La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400546_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400563_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Santoni, président, - Mme Biodore, conseillère, - Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteure, Signé V.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400599_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2024.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400753_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025. La rapporteure, Signé V.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400828_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400844_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400981_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400308_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400313_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2024.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401423_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401582_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500892_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Santoni, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500082_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle

Page 20 sur 128

← PrécédentSuivant →