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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137213ccd580146773f21d7
21 mai 1990
21 mai 1990
agissant en qualité de Caisse autonome de sécurité sociale, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile), au profit de : 1°) L'entreprise Malet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210128
15 février 2018
15 février 2018
__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Entreprise Malet
Source officielleTrib. de Commerce
69c03772cdc6046d47925545
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 08/07/2025 par Monsieur Denis MALLET, président assisté de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleBIENS
6a0f6a63cdc6046d477d8023
18 mai 2026
18 mai 2026
_______ Dossier n° N° RG 24/01510 - N° Portalis DBZD-W-B7I-CNLQ BIENS 2026/ JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEURS : Compagnie d’assurance MACIF [Adresse 1] représentée par Me Eric MALLET
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d1e7
30 janvier 2001
30 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de Neuflize-Schlumberger-Mallet (NSM), société anonyme, dont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02487
30 novembre 2017
30 novembre 2017
__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Polyclinique Marzet
Source officiellesoc
613722eccd58014677403483
10 juillet 1997
10 juillet 1997
d'allocations familiales (URSSAF) de la Gironde, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section A), au profit de l'Entreprise Malet
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2302714_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
enregistrée le 24 mai 2023, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Exit Paysagistes associés, Alto Step, Somopa, Spie Batignolles Malet
Source officielle2ème chambre
DTA_2401558_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
La SAS Cusin-Masset et Picart a déposé en mairie de Morancé, le 30 juin 2023, une demande de permis d'aménager pour la création de six lots à bâtir.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03609_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
" pour former le nom " C de E du Mazel " ; 4°) de condamner l'Etat aux dépens.
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f84
27 octobre 1977
27 octobre 1977
SOCIAL EST A BONNY-SUR-LOIRE (LOIRET) ET QUI RELEVE DE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LOIRET (CMSA) DEPUIS LE 1ER JANVIER 1973, N'AYANT PAS DECLARE LE MONTANT DES REMUNERATIONS VERSEES A MAZEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b8
6 novembre 2007
6 novembre 2007
représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Jean-Philippe Y..., es qualité de mandataire liquidateur de la Société ETS MAMET
Source officielleCh 9 (référés)
670d7873d2a7414c2240b04d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La SARL MASSET FRERES et le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 15] représenté par son syndic la SARL MASSET FRERES COGETRA, intervenant volontaire ont comparu par leur conseil commun et ont demandé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01244
6 avril 2016
6 avril 2016
[P] indiquera aux policiers que le mazet, présent sur le terrain de sa propriété est occupé depuis peu par Mme [B] [I] et son compagnon M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a0e
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Frédéric X..., domicilié en cette qualité de droit audit siège ;2- La Société MAKETE SURF, inscrite au RCS PAPEETE sous le no 3770-B, BP 3909 PAPEETE, rue du 22 septembre, prise en la personne de M.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007953760
28 mars 1997
28 mars 1997
Rousselle, Maître des Requêtes, - les observations de Me Delvolvé, avocat de FRANCE-TELECOM et de Me Cossa, avocat des Etablissements Mallet, - les conclusions de M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007885047
31 mai 1995
31 mai 1995
prises par la commission départementale d'aménagement foncier de la Meuse et relatives aux opérations de remembrement de la commune de Mogneville ; 2° de rejeter la demande présentée par la Société Mallet
Source officielleciv2
61372389cd5801467740b158
28 septembre 2000
28 septembre 2000
société civile immobilière (SCI) ..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1998 par le tribunal d'instance de Pau, au profit : 1 / de la société Clinique chirurgicale Marzet
Source officiellecomm
61372427cd58014677412f40
16 juin 2004
16 juin 2004
X..., ancien dirigeant de la société d'Editions et de diffusion Mazel (la société Mazel) mise en liquidation judiciaire, à supporter les dettes sociales à concurrence d'une certaine somme ; que devant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100752_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas (Douarnenez) depuis le 17 janvier 1996.
Source officiellePage 20 sur 441