AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SCHILTIGHEIM Civil
67005d60c34eb4cc8580444e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
personne Monsieur [Z] [C] né le 21 Avril 1986 à [Localité 9] dmeeurant [Adresse 3] non comparant et non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie
Source officielleSCHILTIGHEIM JEX
67005d63c34eb4cc8580448c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par son collaborateur, Me Klajdi TILI, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de l'exécution : Laurence WOLBER, Greffier : Ophélie
Source officielleJ.L.D-35 BIS
6686f40de74459e0c7ed8664
1 juillet 2024
1 juillet 2024
24/00365 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHT4 Le 01 Juillet 2024 Devant Nous, Henry MAPEL, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire d'EVRY - COURCOURONNES, assisté de Ophélie
Source officielleJ.L.D-35 BIS
66964101f5112d8edd0574cc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
24/00382 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIL6 Le 10 Juillet 2024 Devant Nous, Nadia OTMANI, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire d'EVRY- COURCOURONNES, assistée de Ophélie
Source officielleJ.L.D-35 BIS
66981766b60c111a421ddf3b
13 juillet 2024
13 juillet 2024
24/00390 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIWT Le 13 Juillet 2024 Devant Nous, Nadia OTMANI, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire d'EVRY - COURCOURONNES, assistée de Ophélie
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00b01
11 juillet 2024
11 juillet 2024
représentée Société L’AUXILIAIRE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
679aada5e9a46d1f5a76bc25
7 janvier 2025
7 janvier 2025
l’audience du 1er octobre 2024 Madame [N] [P] née le 05 Juin 1950 demeurant [Adresse 6] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0715d0451e8318d0ec99
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ENGIE ENERGIE SERVICES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Raphaelle GUIONNET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [S] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Ophélie
Source officielleJ.L.D. HSC
65bc61c14fb290a346074062
1 février 2024
1 février 2024
SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [R] [B] née le 25 Juillet 2004 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : CENTRE HOSPITALIER [Adresse 4] sis [Adresse 4] Présente assistée de Me Ophélie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc389a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Ophélie
Source officielle10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000031495010
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme B...sont devenus associés des sociétés en participation (SEP) Bianca 2 et Ophélie 2 en vue de réaliser dans le département
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00392_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
A, représenté par Me Ophélie Bouleau-Lion, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de
Source officielle1ère chambre sociale
65af6598b6c6260008b52f51
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUSIN TRANSPORT RAPIDE Représentée par Me Ophélie MINOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2023/087 APPELANTE C/ Monsieur [O] [M] Représenté par Me Karine FAUTRAT, avocat au barreau de
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6979d41ccdc6046d47f547b7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 21/00905 rendue par le TJ de [Localité 1] le 15 Mars 2023 Appelante : Madame [Y] [B] [C] veuve [N], représentée par Me Ophélie
Source officielleChambre 3 A
64f816540a9accd9695a426d
7 juillet 2023
7 juillet 2023
OPHEA - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EUROMETROPOLE DE [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] Nous, Annie MARTINO, Présidente de chambre à la cour d'appel de Colmar, chargée de la mise en
Source officielleJuge de l'exécution
69ceb401cdc6046d47e5a7d9
2 avril 2026
2 avril 2026
URSSAF DES BOUCHES DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:441908.20211117
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469245.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026d
11 février 2013
11 février 2013
Deux enfants sont issus de cette union, Ophélie née le 2 décembre 1994 et Théa née le 27 juin 2001.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2506810_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Il résulte de l'instruction que Mme A est logée par l'association Charonne / Oppelia à Paris. Elle n'a reçu aucune offre de logement tenant compte de ses besoins et capacités.
Source officiellePage 20 sur 70