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1 387 résultats pour « Ophélia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67005d60c34eb4cc8580444e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

personne Monsieur [Z] [C] né le 21 Avril 1986 à [Localité 9] dmeeurant [Adresse 3] non comparant et non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM JEX

67005d63c34eb4cc8580448c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par son collaborateur, Me Klajdi TILI, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de l'exécution : Laurence WOLBER, Greffier : Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

6686f40de74459e0c7ed8664

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

24/00365 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHT4 Le 01 Juillet 2024 Devant Nous, Henry MAPEL, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire d'EVRY - COURCOURONNES, assisté de Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

66964101f5112d8edd0574cc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

24/00382 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIL6 Le 10 Juillet 2024 Devant Nous, Nadia OTMANI, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire d'EVRY- COURCOURONNES, assistée de Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

66981766b60c111a421ddf3b

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

24/00390 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIWT Le 13 Juillet 2024 Devant Nous, Nadia OTMANI, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire d'EVRY - COURCOURONNES, assistée de Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f6766d1156dbc00b01

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentée Société L’AUXILIAIRE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aada5e9a46d1f5a76bc25

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l’audience du 1er octobre 2024 Madame [N] [P] née le 05 Juin 1950 demeurant [Adresse 6] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0715d0451e8318d0ec99

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ENGIE ENERGIE SERVICES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Raphaelle GUIONNET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [S] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61c14fb290a346074062

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [R] [B] née le 25 Juillet 2004 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : CENTRE HOSPITALIER [Adresse 4] sis [Adresse 4] Présente assistée de Me Ophélie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc389a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Ophélie

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031495010

Admin. suprême

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme B...sont devenus associés des sociétés en participation (SEP) Bianca 2 et Ophélie 2 en vue de réaliser dans le département

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00392_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

A, représenté par Me Ophélie Bouleau-Lion, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65af6598b6c6260008b52f51

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

COUSIN TRANSPORT RAPIDE Représentée par Me Ophélie MINOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2023/087 APPELANTE C/ Monsieur [O] [M] Représenté par Me Karine FAUTRAT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6979d41ccdc6046d47f547b7

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 21/00905 rendue par le TJ de [Localité 1] le 15 Mars 2023 Appelante : Madame [Y] [B] [C] veuve [N], représentée par Me Ophélie

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64f816540a9accd9695a426d

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

OPHEA - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EUROMETROPOLE DE [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] Nous, Annie MARTINO, Présidente de chambre à la cour d'appel de Colmar, chargée de la mise en

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69ceb401cdc6046d47e5a7d9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

URSSAF DES BOUCHES DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:441908.20211117

Admin. suprême

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 novembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469245.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9026d

Appel

11 février 2013

11 février 2013

Deux enfants sont issus de cette union, Ophélie née le 2 décembre 1994 et Théa née le 27 juin 2001.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2506810_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Il résulte de l'instruction que Mme A est logée par l'association Charonne / Oppelia à Paris. Elle n'a reçu aucune offre de logement tenant compte de ses besoins et capacités.

Source officielle

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