CARIOU, conseiller ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui

LADOIRE-SECK, vice-présidente, assistée de Robin LECORNU, Greffier DEBATS A l’audience du 18 septembre 2023, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue le 27 novembre 2023, prorogée

LADOIRE-SECK, vice-présidente, présidente de la formation ; Samantha MILLAR, vice-présidente ; Benjamin BLANCHET, vice-président, assistés de Robin LECORNU, Greffier, DEBATS A l’audience du 02 juin

Lors de la rénovation cadastrale de 1948, seront inscrites au compte de Charles X...les deux nouvelles parcelles 78 et 79 d'une contenance totale de 877 m ².

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire.

1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Mme Pétronille B..., veuve Z..., ayant demeuré résidence Les Cactus ..., et aux droits de laquelle viennent ses héritiers : 1 / Mme Rosine

Pierre D..., Mme Toussainte B..., Mme Dominique B..., épouse A..., Mme Rosine B..., épouse J..., M. Joseph B..., Mme Jacqueline D..., épouse K... et M. Pierre D...

, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont

Adresse 3] [Localité 11] Madame [O], [P] [E] épouse [C] née le 30 Juin 1966 à [Localité 17] [Adresse 1] [Localité 11] ayant tous les trois pour avocat Me Georges HEMERY de la SCP ROUET HEMERY & ROBIN

E D, représentés par Me Robin, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

né le 29 Juin 1946 à VESINET 78 de nationalité française demeurant... 75017 PARIS représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me Pierre BESSARD DU PARC, avocat au

, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN FAITS ET PROCÉDURE En novembre 2013

, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Kalliopi CAPO-CHICHI FAITS ET PROCÉDURE M. et Mme

FONCIERE DE L’HORTUS [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1890 DEFENDERESSE S.A.

CATZ CONSTRUCTION [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Françoise FELISSI, avocat au barreau de PARIS, toque : A 415 AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Pascal GOURDAIN

représenté par Me Cécile REBIFFE, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE (C.M.S Bureau Francis LEFEBVRE), toque : NAN 1701 INTIMEE SARL MAGIMMO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pascale

Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par M.

Sur la demande d'attribution en nature des lots n°53 et 70 dépendant de l'immeuble situé 6 passage Thiéré à Paris 11ème arrondissement.