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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201554_20220804
4 août 2022
F comme expert (avant les travaux de démolition) ; - la ville est propriétaire de la parcelle cadastrée HM 151 (école maternelle et primaire Edouard Herriot et du stade Marcombes ; - la métropole est
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2424381_20241104
4 novembre 2024
de relance du 1er août 2024 émise par la direction spécialisée des finances publiques pour l'AP-HP relative au titre de recette n°240389336088100 pour le recouvrement de frais de séjour du patient Edouard
ORTA_2535372_20251219
19 décembre 2025
diplômes d’université en France, elle a été déclarée lauréate des épreuves de vérification des compétences organisées dans la spécialité « anesthésie-réanimation » en 2021 et a été affectée à l’hôpital Edouard
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2600307_20260311
11 mars 2026
A..., représentée par Me Edouard, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 10 février 2026
9ème chambre
DTA_2104821_20221114
14 novembre 2022
Mme C, agent des services hospitaliers affectée sur un emploi de brancardière au sein de l'hôpital Edouard Herriot des Hospices civils de Lyon, a déclaré avoir été victime d'un accident de service le 21
Magistrat Mme POUGET
DTA_2000976_20230207
7 février 2023
août 2017 inclus, être divorcé depuis le 21 septembre 2007, être sans activité professionnelle depuis le 1er janvier 2012 et sans aucun revenus et résider à Lyon à l'hôtel Elysée, 92 rue président Edouard
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2400090_20240125
25 janvier 2024
qui concerne l'immeuble situé au 10 avenue du Général Leclerc ainsi que les immeubles situés au 6, 8 et 14 avenue du Général Leclerc, au 4 et au 8 de la rue Adrien et Eva Faure, au 21 et 23 avenue Edouard
10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2308389_20240715
15 juillet 2024
28 avril 2000 et, ensuite, dans une note rédigée le 29 mars 1973 par le directeur général des services administratifs de Marseille, alors que le bâtiment était dénommé Théâtre Ceylan, situé 22 rue Edouard
1ère chambre
DTA_2401496_20260212
12 février 2026
B..., professeur agrégé de physique-chimie est affecté depuis le 1er septembre 2023 au lycée Edouard Branly situé au sein de la commune de Dreux.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2403391_20250115
15 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Le docteur A D, médecin psychiatre, demeurant 8 rue Edouard Delanglade à Marseille (13006) est désigné en qualité d'expert.
Reconduite à la frontière
DTA_2501101_20250312
12 mars 2025
Guével, président-rapporteur ; - les observations de Me Edouard Kobo pour M.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206187_20230621
21 juin 2023
A, à compter du 27 mai 2021, dans un logement, situé 50, rue Paul Edouard Vaillant à Bezons (95870). Ce mémoire a été communiqué à la nouvelle adresse de M.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00950_20221020
20 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2022, l'association Picardie Nature, représentée par Me Pierre-Edouard Szymanski, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2406098_20250203
3 février 2025
B et récapitulant les décisions de retrait de points a été notifié par lettre recommandée à l'adresse, située 11 rue Edouard Vaillant 93200 Saint-Denis, connue de l'administration comme étant celle du
10ème chambre
DTA_2312010_20240715
Par ailleurs, alors qu'aux termes du devis établi par l'hôpital Edouard Herriot, le coût prévisionnel de l'intervention programmée est estimé à 2 044 euros, les requérants produisent un relevé de compte
4ème Chambre
DCA_23VE02102_20250923
23 septembre 2025
la certification complémentaire « français langue seconde » depuis 2010, exerce des missions de coordonnatrice de l’unité pédagogique pour les élèves allophones arrivants (UPE2A) au sein du collège Édouard
DTA_2210599_20230125
25 janvier 2023
E un permis de construire valant permis de démolir à fin d'édification d'une maison d'habitation sise 67 rue Edouard Maury, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de cet arrêté ; 2°) de
2ème chambre
DTA_2211764_20231218
18 décembre 2023
252 euros à raison du permis de construire qui lui a été délivré le 27 mars 2019 par le maire de commune de Montreuil, pour la réalisation de deux immeubles d'habitation et de commerce, sis au 16 rue Edouard
5ème chambre
DTA_2209596_20230407
7 avril 2023
Il ressort également des pièces du dossier, notamment du certificat médical rédigé par un médecin du service de transplantation, néphrologie et immunologie clinique de l'hôpital Edouard Herriot, du 14
3ème Chambre
DTA_2008106_20230706
6 juillet 2023
la certification complémentaire " français langue seconde " depuis 2010, exerce des missions de coordonnatrice de l'unité pédagogique pour les élèves allophones arrivants (UPE2A) au sein du collège Édouard
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