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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65ab763036bfc00008d68e15
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ASSOCIES, plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [H] [E] né le 06 Février 1970 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE
Source officielle1ère Chambre A
5fde1bad384af0b899a3fb01
5 juillet 2018
5 juillet 2018
-les parties en rose quadrillées en rouge étant attribuées à Marc X... ' dit qu'un droit de puisage sur le puits attribué à Michel X..., situé sur la parcelle [...], doit être conféré à Marc X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00078_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Mais est également invoquée une note manuscrite du 9 novembre 2015 rédigée sur une feuille quadrillée, déposée sur le bureau de l'appelante, qui indique " on assiste aux réunions du début jusqu'à la fin
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
19 mars 2008
TOFINSO à l' échéance prévue de décembre 2002 ; or attendu que cette conclusion ne peut s' évincer du document constituant la pièce no35 des appelants consistant en une feuille volante de papier quadrillé
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00732_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Dans une telle hypothèse, la ministre fait valoir que la méthode dite quadrillée permet de détecter les espèces les plus remarquables ou les plus sensibles aux éoliennes.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202833_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
bâti en zone urbaine (pastille pourpre) ; Ensemble patrimonial historique en zone urbaine (trame pourpre) ; Eléments végétaux d'intérêt paysager et écologique (alignements de cercles verts et trame quadrillée
Source officielleChambre sociale
6162d676a2a5768a176c5590
20 décembre 2012
20 décembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS POLYCLINIQUE DE [Localité 8] prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître QUADERI, avocat
Source officielleChambre sociale
616307ff5a67331bacec3c5f
5 avril 2012
5 avril 2012
POLYCLINIQUE [4] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître QUADERI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse
Source officielleChambre sociale
616307ff5a67331bacec3c60
5 avril 2012
5 avril 2012
POLYCLINIQUE MARZET [Adresse 2] 64000 PAU représentée par Maître QUADERI, avocat au barreau de PARIS INTIME : MONSIEUR LE DIRECTEUR DE LA CPAM DU BÉARN ET DE LA SOULE [Adresse 1] 64022
Source officielleChambre 1-2
65aa209ea34ad1000858179f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
], en exécution de l'ordonnance sur requête du 5 février précédent, que : - mesdames [S] et [O] ont confirmé effectuer sous l'entreprise EB Gestion des travaux de saisie comptable sur le logiciel Quadra
Source officielle4ème chambre 2ème section
66fee085172da17169e9a622
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[L] [M] a conclu avec la SAS Cegid un contrat pour les prestations suivantes : un abonnement mensuel « quadra expert on demand » incluant des progiciels pour six utilisateurs pour un montant de 1 020 euros
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a7821d8121050008662dc7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Les bailleurs rapportent cependant la preuve d'avoir mandaté une entreprise (la société Quadro Color) en vue de la réalisation d'éventuels travaux qui s'est heurtée en juin 2022 au refus de la locataire
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a2
26 avril 2016
26 avril 2016
Votre bulletin de salaire et votre solde de salaire sera disponible au bureau où vous pourrez les y quérir. " Attendu que contestant la légitimité de son licenciement et estimant ne pas avoir été remplie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300135
4 février 2014
4 février 2014
J'ai été amené à quérir une indemnité d'occupation puisque vous n'avez pas quitté les lieux.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002524_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
En outre, il résulte de l'instruction que l'établissement n'a pas été quérir les résultats du dépistage effectué le 14 octobre 2014 qui n'ont donc pu être pris en compte alors même qu'ils établissaient
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af3
26 avril 2022
26 avril 2022
qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Xavier GRIFFITHS de la SELARL GRIFFITHS DUTEIL, Plaidant, avocat au barreau de LISIEUX Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE
Source officielle2ème Chambre
626cd2fcbd20aa057d9f381c
29 avril 2022
29 avril 2022
Assigné par acte d'huissier en date du 16/04/2019, délivré à étude, n'ayant pas constitué SA FCA FRANCE [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE
Source officielle2ème Chambre civile
661ec463a0f63503363549eb
15 avril 2024
15 avril 2024
Jugement rédigé par Monsieur André ROLLAND, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [O] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Aurélie CARFANTAN-MOUZIN de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocats au
Source officielle4ème Chambre
67932fd19097fd849ae8aadc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LABO CREATION DE VENTILATION ET MOBILIER DE LABO) prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500788_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 20 février 2025, la société Nouet Bâtiment, représentée par la Selarl Quadrige avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Bidault
Source officiellePage 21 sur 30