Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63b0
5 avril 2024
5 avril 2024
La Cour était composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleSection A
68f31f0947bd0e19a239d56b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[BU] [K], né le [Date naissance 17] 1964 à [Localité 38], de nationalité française, demeurant à [Adresse 24] ; Représentés par Me Stéphanie Wong- Yen, avocat au barreau de Papeete ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301641
17 décembre 2013
17 décembre 2013
verts,... cession de ce terrain aux époux X... en contre-échange de quoi ces derniers céderont au syndicat des copropriétaires les millièmes rattachés aux lots 15 à 18 objet de la suppression, sans soulte
Source officielle12e chambre
62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0f
4 août 2022
4 août 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Juillet 2017 par le Tribunal de Commerce d'Orléans N° RG : J201600000 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV085
14 décembre 2009
14 décembre 2009
Le soulagement qu'elle a pu éprouver pendant l'année qui a suivi le procès de celui qu'elle accuse, n'a pas perduré.
Source officielleChambre 4-1
65ab70b036bfc00008d68b96
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique SOULIER, Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller Greffier
Source officielleChambre Civile 2
68e01c4574e929a9d8faca71
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A défaut, tout bien apporté qui se retrouve en nature dans la masse partagée est attribué, sur sa demande, et à charge de soulte s’il y a lieu, à l’associé qui en avait fait l’apport.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1369968-1430181
9 juin 2005
9 juin 2005
accès direct à la lumière du jour et à l’air frais, que les détenus n’étaient autorisés à se rendre aux toilettes que trois fois par jour, qu’ils devaient le reste du temps utiliser un sceau pour se soulager
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fe0188778318399615
9 octobre 2023
9 octobre 2023
JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAON EN DATE DU 19 avril 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [E] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Stéphanie
Source officielleChambre 1-8
6710aa39be64d7e510244e5c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Monsieur [J] [G] né le 18 Mai 1968, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laure CAPINERO, membre de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée et plaidant par Me Stéphanie
Source officielle5ème Chambre
6493e9fd86e6f205db08f043
21 avril 2023
21 avril 2023
Localité 1] Représenté par Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMEE Association [Localité 4] MARATHON représentée par son président [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92475
27 mai 2015
27 mai 2015
assisté de Me Stéphanie DUFRAIGNE, avocat au barreau de CREUSE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 9 mars 2015 et visa de celui-ci a été donné le 9 mars
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05234_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 décembre 2022 et 24 mars 2023, la société Banque postale leasing et factoring, représentée par Me Stéphane Austry et Me Sarah
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Kanalc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2019:0115JUD005530312
15 janvier 2019
15 janvier 2019
homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de : Robert Spano, président, Paul Lemmens, Işıl Karakaş, Julia Laffranque, Valeriu Griţco, Stéphanie
Source officielleChambre 4-1
661a202b4cfa010008a2d6cb
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère
Source officielleChambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
12 janvier 2024
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER
Source officielleChambre 4-1
653ca5cb83c9498318209bad
27 octobre 2023
27 octobre 2023
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER
Source officielleChambre 4-1
653ca5d683c9498318209bd9
27 octobre 2023
27 octobre 2023
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b3e
12 janvier 2017
12 janvier 2017
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147- No du dossier 20147325 Représentant : Me Michèle SOLA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0133 APPELANTE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59cb1
11 juillet 2023
11 juillet 2023
DBVN-V-B7G-GSIW Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 4 Avril 2022 ENTRE APPELANTE : SASU [7] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Stephen
Source officiellePage 21 sur 38