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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JCP- Juge Ctx Protection
6947109675782d5f060d30a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, le 03 juillet 2025 Sous la Présidence de Madame Virginie DUFAYET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Vanessa
Source officielleJAF Cabinet 4
69d95d21cdc6046d47cf912e
10 avril 2026
10 avril 2026
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 331 DEFENDEUR : Monsieur [A] [O] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Vanessa
Source officielleJAF CAB 2
67814c606d34da2cbdc91b71
11 octobre 2024
11 octobre 2024
JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 11 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE : Madame [F] [T] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 9] (974) [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Vanessa
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00104_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par une décision du 1er septembre 2022, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00723_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
B, représenté par Me Vanessa Koum Dissake, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03780_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par une décision du 1er novembre 2025, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03868_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision du 2 septembre 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00509_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielle1ère Chambre
686804564965b5d9df2a36fd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[P] [H] [X] [Adresse 10] [Localité 11] Rep/assistant : Me Vanessa ABOUT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fc
31 mai 2018
31 mai 2018
] [...] 2/ Madame Vanessa X... épouse A... DE CHEMILLY née le [...] [...] ci-devant [...] et actuellement [...] 3/ Monsieur Alexandre, Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975e
19 mars 2007
19 mars 2007
FAITS ET PROCEDURE : Vu le jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Pointe-à-Pitre le 1er décembre 2005 entre, Mme Vanessa Y...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307584_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
B A, représenté par Me Vanessa Declercq, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au titre de l'aide juridictionnelle et désigner Me Vanessa Declercq dans l'attente de la décision
Source officiellecomm
61372321cd58014677405d54
16 juin 1998
16 juin 1998
étaient survenus à la suite d'une intervention effectuée par la société Sulzer en 1990 ayant mis en évidence, pour la première fois, un vice de fabrication affectant le système de fonctionnement de la vanne
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
697efaf0cdc6046d477de8ee
9 janvier 2026
9 janvier 2026
BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE La présidente a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public
Source officielleTrib. de Commerce
69c53fdacdc6046d470b30a3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
cause a été entendue à l'audience du 19 mai 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Madame Anne DESPOIS, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielleSaisies Immobilières
6686ed03e74459e0c7ed4c8b
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Vanessa GRYNWAJC de l’AARPI DGS GRYNWAJC- STIBBE, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Jeannet NOUTEAU-REVENU de la SCP BILLON BUSSY-RENAULD & ASSOCIES
Source officielleSaisies Immobilières
6610464ac9ea95b316fe40d8
5 avril 2024
5 avril 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Vanessa GRYNWAJC de l’AARPI DGS GRYNWAJC- STIBBE, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Jeannet NOUTEAU-REVENU de la SCP BILLON BUSSY-RENAULD & ASSOCIES
Source officielleJAF CAB 3
65ca49b3c0f14416cde27eca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION - N° RG 21/02590 - N° Portalis DB3Z-W-B7F-F4KH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Me Vanessa ABOUT Me Audrey ROBERT TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4a
28 octobre 2013
28 octobre 2013
RG N : 13/ 00062 AFFAIRE : Mme Vanessa X... M. Cyril Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02272_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : – le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, – les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, – et les observations
Source officiellePage 21 sur 224