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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101013

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

dernières années, elle a subi l'attitude humiliante, insultante et violente de son époux, que celui-ci a entretenu des relations extraconjugales, notamment avec une jeune femme métisse et que sa fille Audrey

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018007262

Admin. suprême

27 septembre 2007

27 septembre 2007

quoi le recours était tardif en ce qui concerne ses quatre enfants adoptifs ni en quoi l'acte de naissance de sa fille Merveille serait apocryphe et en ce qu'elle est muette sur le cas de son fils Audran

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ef

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

COSA NOSTRAL ayant son siège ... 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame Audrey Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f227

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

. ; - Décerner acte à Mme Y... de ce qu'elle entend à ce titre mandater Maître Z..., Notaire à la résidence d'AUDIERNE ; - débouter M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2508671_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

B A, représenté par Me Audrain, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de le convoquer

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dcc4638cf45b25cbad5b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00500 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XRZF N° minute : 23/02211 Société EIFFAGE ROUTE ILE D FRANCE CENTRE OUEST Représentant : Me Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e4ddcdc6046d473c370c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : * Madame Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea40fcdc6046d4706c0ad

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbc3a9d5adc26061f0b4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [T] [C] [R] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Sophie JAEGLE CEOARA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0137, substituée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 7

6a161199cdc6046d4708b923

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Civile Cab. 7 N° RG 26/01426 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OFKZ Copie executoire à : Me Audrey MATZ Me Rachel SCHIFFMACHER Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60322f5e7780656614a70443

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

: 29 mars 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Audrey

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008203306

Admin. suprême

7 mai 2003

7 mai 2003

Vu la requête, enregistrée le 5 mai 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par Mlle Audrey X, Mlle Caroline Y, Mlle Frédérique Z domiciliées ...) et tendant à ce que le juge des

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452314.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

Référés

69dd67fccdc6046d4722a9bd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2020, prise en son établissement en France, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93180

Appel

18 avril 2016

18 avril 2016

Vu l'ordonnance rendue le 16 Avril 2016 à 14 heures 58 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de -Nadine Audrey

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10356

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° H 18-19.674 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2018 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant à l'association Groupe Audiens

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007761169

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Gérard X..., demeurant au Château d'Audrieu à Audrieu (14250) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202110_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

2022, la société Dhombre expansion industrielle et commerciale, la SCI du Rond Point, la SCI du Devoir Nîmes, la SCI du Devoir, la SCI de la Muraillette et l'EURL Les Magnolias, représentées par Me Audouin

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6879d9f615cca238af935c64

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[K] [O] Représentant : Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ URSSAF PACA Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc858cdc6046d473bd271

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

d’un pouvoir à DÉFENDEUR : Monsieur [I] [U] né le 19 Février 1981 à [Localité 3] (TUNISIE) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey

Source officielle

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