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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101013
27 septembre 2017
dernières années, elle a subi l'attitude humiliante, insultante et violente de son époux, que celui-ci a entretenu des relations extraconjugales, notamment avec une jeune femme métisse et que sa fille Audrey
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000018007262
27 septembre 2007
quoi le recours était tardif en ce qui concerne ses quatre enfants adoptifs ni en quoi l'acte de naissance de sa fille Merveille serait apocryphe et en ce qu'elle est muette sur le cas de son fils Audran
Cour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ef
19 mars 2008
COSA NOSTRAL ayant son siège ... 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame Audrey Z...
6253cc1abd3db21cbdd8f227
6 mars 2012
. ; - Décerner acte à Mme Y... de ce qu'elle entend à ce titre mandater Maître Z..., Notaire à la résidence d'AUDIERNE ; - débouter M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2508671_20250617
17 juin 2025
B A, représenté par Me Audrain, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de le convoquer
Serv. contentieux social
6585dcc4638cf45b25cbad5b
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00500 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XRZF N° minute : 23/02211 Société EIFFAGE ROUTE ILE D FRANCE CENTRE OUEST Représentant : Me Audrey
Trib. de Commerce
69e9e4ddcdc6046d473c370c
22 avril 2026
Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : * Madame Audrey
69aea40fcdc6046d4706c0ad
20 janvier 2026
17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey
1/5/2 état des personnes
67f6bbc3a9d5adc26061f0b4
8 avril 2025
Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [T] [C] [R] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Sophie JAEGLE CEOARA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0137, substituée par Maître Audrey
2ème Ch. Civile Cab. 7
6a161199cdc6046d4708b923
26 mai 2026
Civile Cab. 7 N° RG 26/01426 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OFKZ Copie executoire à : Me Audrey MATZ Me Rachel SCHIFFMACHER Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES
1ère chambre civile A
60322f5e7780656614a70443
29 mars 2018
: 29 mars 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Audrey
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008203306
7 mai 2003
Vu la requête, enregistrée le 5 mai 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par Mlle Audrey X, Mlle Caroline Y, Mlle Frédérique Z domiciliées ...) et tendant à ce que le juge des
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452314.20211110
10 novembre 2021
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Référés
69dd67fccdc6046d4722a9bd
3 avril 2026
2020, prise en son établissement en France, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey
6253cd5ebd3db21cbdd93180
18 avril 2016
Vu l'ordonnance rendue le 16 Avril 2016 à 14 heures 58 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de -Nadine Audrey
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10356
25 mars 2020
dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° H 18-19.674 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2018 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant à l'association Groupe Audiens
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007761169
26 juillet 1991
Gérard X..., demeurant au Château d'Audrieu à Audrieu (14250) ; M.
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202110_20240409
9 avril 2024
2022, la société Dhombre expansion industrielle et commerciale, la SCI du Rond Point, la SCI du Devoir Nîmes, la SCI du Devoir, la SCI de la Muraillette et l'EURL Les Magnolias, représentées par Me Audouin
Chambre 1-9
6879d9f615cca238af935c64
24 janvier 2025
[K] [O] Représentant : Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ URSSAF PACA Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON
Pôle JCP
6a0cc858cdc6046d473bd271
19 mai 2026
d’un pouvoir à DÉFENDEUR : Monsieur [I] [U] né le 19 Février 1981 à [Localité 3] (TUNISIE) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey
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